Généralités.
Extrait du PV de la 36e réunion du Bureau du CES tenue le 27/3/1963 (Doc. R/CES 139/63).
Correspondance.
Demande d'avis sur la proposition de décision du Conseil relative à l'organisation d'une enquête sur les coûts des infrastructures servant aux transports par chemin de fer, par route et par voie navigable (présentée par la Commission au Conseil) (Doc. VII/COM(63) 166).
Traitement de l'avis demandé lors de la 18e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 50/5/1963 (Doc. CES 243/63).
Saisine de la section spécialisée pour les transports à titre principal. Rapporteur Major - Organisation des travaux.
Correspondance.
Extrait du PV de la 19e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 10/7/1963 (Doc. CES 287/63).
Extrait du PV de la 20e réunion de la section tenue le 25/9/1963 (Doc. CES 327/63).
Constitution du groupe de travail.
Extrait du PV de la 18e réunion de la section tenue le 30/5/1963 (Doc. CES 243/63).
Organisation des travaux.
Extrait du PV de la 39e réunion du Bureau du CES tenue le 2/7/1963 (Doc. R/CES 276/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 19e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 10/7/1963 (Doc. CES 287/63).
Exposé de Schaus/CEE prononcé lors de la 19e réunion de la section tenue le 10/7/1963 concernant l'avis demandé (Doc. CES 287/63 annexe 1).
Désignation du rapporteur (Major) et d'un conseiller technique-expert (Rasschaert).
Extrait du PV de la 18e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 30/5/1963 (Doc. CES 243/63).
Extrait du PV de la 19e réunion de la section tenue le 10/7/1963 (Doc. CES 287/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 1ère réunion du groupe de travail "Transports" de la section spécialisée pour les transports tenue le 11/7/1963 (Doc. R/CES 279/63).
Note introductive du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports élaborée par Major (Doc. R/CES 302/63).
Document de travail révisé du groupe de travail de la section spécialisée élaboré par Major (Doc. R/CES 302/63 rév.).
Traitement de l'avis demandé lors de la 4e réunion du groupe de travail tenue les 9, 10 et 11/9/1963 (Doc. R/CES 312/63).
Amendements proposés lors de la réunion du groupe de travail tenue les 9, 10 et 11/9/1963 (Doc. R/CES 302/63 mod. 1, 2, 3).
Désignation de 4 experts (1 expert pour chaque groupe et 1 expert comme président du groupe de travail) pour collaborer à l'élaboration de l'avis.
Synthèses et tableaux comparatifs des propositions concernant les échéances proposées par la commission pour l'application de ces dispositions et des modifications.
Aperçu analytique des points de vues de principe concernant les positions de certains conseillers (N° 416/63 Div. II).
Lettre de Cool et lettre adressée à Luns/Conseil concernant la date de l'émission de l'avis.
Extrait du PV de la 5e réunion du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports tenue à Rome les 15, 16, 17 et 18/10/1963 (Doc. R/CES 354/63).

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