Généralités sur la demande d'avis
Demande d'avis
Proposition de directive (présentée par la Commission au Conseil) (Doc. VII/COM(63)131)
Saisine de la section spécialisée pour les transports a titre principal.
Extrait du PV de la 37e réunion du CES tenue à Bruxelles, le 24/4/1963 (Doc. R/CES 184/63).
Note à l'attention de Cool, Président de la section spécialisée pour les transports.
Extrait du PV de la 38e réunion du CES tenue à Bruxelles, le 30/5/1963 (Doc. R/CES 242/63).
Extrait du PV de la 18e réunion de la section spéc. tenue le 30/5/63 (Doc. CES 243/63).
Nomination du rapporteur (Brousse).
Désignation des experts.
Extrait du PV de la 18e réunion de la section spécialisée pour le transport tenue le 30/5/63 (Doc. CES 243/63).
Décision d'élaborer l'avis uniquement sur les conditions techniques avec la collaboration de "Conseillers techniques experts".
Extrait du PV de la 20e réunion du CES tenue, le 25/9/1963 (Doc. CES 327/63).
Projet d'avis de la section spécialisée pour les transports (Doc. CES 310/63).
Note à l'attention de l'administration.
Projet de rapport élaboré par Brousse (Doc. CES 308/63).
Observations sur les conclusions des essais AASHO.
Traitement de l'avis demandé lors de la 20e réunion de la section spécialisée du 25/9/1963.
Extrait du PV de la 20e réunion tenue, le 25/9/1963.
Avis de la section spécialisée pour le transport (Doc. CES 310/63).
Extrait du PV de la 19e réunion tenue, le 10/7/1963.
Rapport de la section spécialisée pour le transport (Doc. CES 329/63).

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Textual