Demande d'avis sur un projet de directives révisant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des radiations ionisantes (Doc. EUR/C/1821/63) (Doc. EUR/C/1829/1/63) (Doc. EUR/C/1481/1/63).
Saisine de la section spécialisée nucléaire pour les problèmes sociaux et sanitaires et pour l'enseignement à titre principal.
Extrait du PV de la 34e réunion du Bureau du CES tenue le 2/7/1963 (Doc. R/CES 276/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 7e réunion de la section spécialisée nucléaire pour les problèmes sociaux et sanitaires et pour l'enseignement tenue le 2/7/1963 (Doc. CES 277/63).
Directives pour l'élaboration de l'avis.
Extrait du PV de la 7e réunion de la section spécialisée nucléaire pour les problèmes sociaux et sanitaires et pour l'enseignement tenue le 2/7/1963 dans le cadre de la 30e session plénière (Doc. CES 277/63).
Constitution du groupe de travail et nomination du rapporteur Todisco.
PV de la 7e réunion de la section spécialisée tenue le 2/7/1963 (Doc. CES 277/63).
Colloque entre Todisco et Recht.
Aperçu comparatif des principales dispositions internationales réglant les irradiations exceptionnelles (Euratom).
Traitement de l'avis demandé lors de la 1ère réunion du groupe de travail "normes de base" de la section spécialisée tenue le 15/7/1963 (Doc. R/CES 282/63).
Emission de l'avis reportée.
Correspondance.
Projet d'avis de la section spécialisée élaboré par Todisco (Doc. R/CES 270/63).
Projet d'avis rév. de la section spécialisée élaboré par Todisco (Doc. R/CES 270/63).
Aperçu comparatif des principales dispositions internationales réglant les irradiations exceptionnelles (Doc. EUR/C/3678/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 2e réunion du groupe de travail "normes de base" de la section spécialisée tenue le 16/9/1963 (Doc. R/CES 320/63).

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