Règlement (CEE) n° 3908/91 du Conseil du 19.12.1991 relatif à une action comm... (CM2/1991-00332/001)

Règlement (CEE) n° 3908/91 du Conseil du 19.12.1991 relatif à une action communautaire pour la protection de l'environnement des zones côtières et des eaux côtières de la mer d'Irlande, de la mer du Nord, de la Manche, de la mer Baltique et de la partie nordest de l'océan Atlantique (Norspa)

Règlement (CEE) n° 3908/91 du Conseil du 19.12.1991 relatif à une action communautaire pour la protection de l'environnement des zones côtières et des eaux côtières de la mer d'Irlande, de la mer du Nord, de la Manche, de la mer Baltique et de la partie nordest de l'océan Atlantique (Norspa)

Documents from 20 December 1990 to 19 December 1991

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CM2/1991-00332/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1991_00332_001

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Carr, Mary

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4084_1991_INIT; 5727_1991_INIT; 6087_1991_INIT; 6415_1991_INIT; 6557_1991_ADD1; 6557_1991_INIT; 7091_1991_ADD1; 7091_1991_INIT; 8069_1991_EXT2; 8193_1991_INIT; 8588_1991_INIT; 9667_1991_INIT; ST_7779_1991_INIT; ST_9655_1991_INIT

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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 09/01/1991 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL RELATIF A UNE ACTION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES ZONES COTIERES ET DES EAUX COTIERES DE LA MER D'IRLANDE, DE LA MER DU NORD, DE LA MER BALTIQUE ET DE LA PARTIE NORD-EST DE L'OCEAN ATLANTIQUE (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) ON SPECIFIC ACTION TO PROTECT TH ...

CEUE_SEGE-COM(1991)0354 (1991) COM(1991)354 - Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à une action spécifique pour la protection de l'environnement des zones côtières et des eaux côtières de la mer d'Irl ...

Volume 1991/0129 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 30/09/1991 Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à une action spécifique pour la protection de l'environnement des zones côtières et des eaux côtières de la mer d'Irlande, de la mer du Nord, de la mer Baltique et de la partie nord-est de l'océan Atlantique (NORSPA) (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, ...