CES.VOL01-04 Présidents

Documents from [1958] to [1974]

Identity Statement

Reference Code
CES.VOL01-04
Extent and Medium

5 dossiers

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Les dossiers contiennent la nomination du président et sa notice bibliographique.
Pour la présidence du CES une rotation entre les trois groupes est prévue. Ainsi la présidence de 58 et 64 a été assumée par
1. de Staercke, membre appartenant au Groupe I
2. Rosenberg, membre appartenant au Groupe II
3. Roche, membre appartenant au Groupe III.
Toutefois, il convient de tenir compte du fait que, la nomination du président du CES ne tient pas uniquement compte comme le stipule d'ailleurs le texte du Règlement intérieur d'une rotation par groupe, mais également de la nationalité du président et de celles des vice-présidents.
Ces deux derniers critères ne figurent dans aucun texte de base.
Ainsi, dans le cas où, par exemple, la présidence du CES serait assurée par un conseiller appartenant au Groupe I et de plus ressortissant d'un des pays du Benelux, l'un des vice-président appartiendrait alors au Groupe II, quant à l'autre, il proviendrait d'un des grands pays :France, Italie ou Allemagne.
Cette répartition est restée pratiquement en vigueur jusqu'à la première adhésion.
A noter que la nomination des présidents et vice-présidents respecte, outre les éléments cités précédemment, une répartition équitable des nationalités. C'est pourquoi il n'y a jamais eu de président ni de vice-présidents de même nationalité.
Dans les grandes lignes, la procédure de nomination du président du CES se déroule comme suit :
- le groupe à qui revient la présidence pour la période biennale désigne en son sein le candidat à cette présidence. Les candidatures au poste de président et de vice-présidents sont soumises au vote qui a lieu au cours de la session pléniére organisée pour la nomination des présidents.
Il convient d'ajouter que les deux autres groupes soutiennent, en principe, la candidature du président présentée. Cependant, il est arrivé à plusieurs reprises et en particulier au sein du Groupe III que deux conseillers se soient portés candidats à la présidence.
A l'issue du vote organisé au sein du Groupe III, le candicat n'ayant pas obtenu la majorité des suffrages exprimés a néanmois maintenu sa candidature à la présidence. Lors des votes exprimés en session plénière, il est arrivé que le candidat qui à l'intérieur du Groupe II avait obtenu des votes inférieurs à ceux de son concurrent, a finalement obtenu la majorité en session plénière et a été élu.

Notes

Notes and Remarks

CDU: 07.51
L'inventaire contient une liste des présidents et vice-présidents du CES.

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