SEC(1991)959 - OJ 1061, 22.05.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AFFAIRES ECONOMIQUES : Projet de décision du Conseil portant adoption du rapport économique annuel 1990-1991 (COM(91) 185) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 mai 1991
SEC(1991)959 - OJ 1061, 22.05.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AFFAIRES ECONOMIQUES : Projet de décision du Conseil portant adoption du rapport économique annuel 1990-1991 (COM(91) 185) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 mai 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)959
Original Reference Code
SEC(1991)959
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0044
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/05/1991
OJ 1061, 22.05.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AFFAIRES ECONOMIQUES : Projet de décision du Conseil portant adoption du rapport économique annuel 1990-1991 (COM(91) 185) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 mai 1991. (FRA)
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