SEC(1988)1913 - 172ème réunion bimensuelle "Aides" des Chefs de cabinet jeudi 8 décembre 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infraction : cas reporté . DG III/F/02 - P/88/105 - DANEMARK Appel d'offre pour 2000 véhicules
SEC(1988)1913 - 172ème réunion bimensuelle "Aides" des Chefs de cabinet jeudi 8 décembre 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infraction : cas reporté . DG III/F/02 - P/88/105 - DANEMARK Appel d'offre pour 2000 véhicules
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0076
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1988
172ème réunion bimensuelle "Aides" des Chefs de cabinet du jeudi 8 décembre 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infraction : cas reporté . DG III/F/02 - P/88/105 - DANEMARK Appel d'offre pour 2000 véhicules (FRA)
Volume 1988/9025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1988
172ème réunion bimensuelle "Aides" des Chefs de cabinet jeudi 8 décembre 1988 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infraction : cas reporté . DG III/F/02 - P/88/105 - DANEMARK Appel d'offre pour 2000 véhicules (FRA)
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