SEC(1984)521 - Document de travail des services de la Commission des Communautés Européennes à l'intention du Groupe Environnement du Conseil. Objet : Proposition de décision du Conseil relative à l'adoption d'un programme de travail pour une première phase d'application d'un système d'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (1984 - 1987). (Doc. COM(83) 528 final, JO C 291/8 du 27.10.83) - Complément d'information - - Février 1984 -
SEC(1984)521 - Document de travail des services de la Commission des Communautés Européennes à l'intention du Groupe Environnement du Conseil. Objet : Proposition de décision du Conseil relative à l'adoption d'un programme de travail pour une première phase d'application d'un système d'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (1984 - 1987). (Doc. COM(83) 528 final, JO C 291/8 du 27.10.83) - Complément d'information - - Février 1984 -
Document date: [1984]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1984/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/03/1984
Document de travail des services de la Commission des Communautés Européennes à l'intention du Groupe Environnement du Conseil. Objet : Proposition de décision du Conseil relative à l'adoption d'un programme de travail pour une première phase d'application d'un système d'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (1984 - 1987). (Doc. COM(83) 528 final, JO C 291/8 du 27.10.83) - Complément d'information - - Février 1984 - (FRA)
Working document from the Services of the Commission of the European Communities to the Council Working Party on the Environment. Subject : Proposal for a Council Decision on the adoption of a work programme for the first phase of the implementation of an information system on the state of the environment and the natural resources in the Community (1984-87). (COM(83) 528 final, OJ C 291, 27 October 1983, p.8). - Further Information - - February 1984 - (ENG)
ARBEITSUNTERLAGE DER DIENSTSTELLEN DER KOMMISSION für die Gruppe "Umwelschutz" des Rates Betr.: Vorschlag für eine Entscheidung des Rates bezüglich der Annahme eines Arbeitsprogramms für eine erste Phase der Anwendung eines Informationssystems über den Zustand der Umwelt und der natürlichen Ressourcen in der Gemeinschaft (1984-1987) (Dok. KOM(83)528 endg., ABl. C 291 vom 27.10.1983, S.8) - Ergänzende Informationen - Februar 1984 - (DEU)
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