SEC(1984)162 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget 1984 - Dépenses autres que celles du FEOGA garantie - Résultats de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 31 janvier 1984
SEC(1984)162 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget 1984 - Dépenses autres que celles du FEOGA garantie - Résultats de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 31 janvier 1984
Document date: [1984]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1984/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/02/1984
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget 1984 - Dépenses autres que celles du FEOGA garantie - Résultats de la réunion du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 31 janvier 1984. (FRA)
Volume 1984/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1984
OJ 725/2 - Point 12 bis NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget 1984 - Dépenses autres que celles du FEOGA garantie Modification du compte rendu des résultats du Groupe ouvert de Membres de la Commission du mardi 31 janvier 1984 (cf. doc. SEC(84) 162) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly