SEC(1980)533 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/390/80 Objet : dispositions d'exécution de l'action COST 43 Proposition de : M. BRUNNER
SEC(1980)533 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/390/80 Objet : dispositions d'exécution de l'action COST 43 Proposition de : M. BRUNNER
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)0533
Original Reference Code
SEC(1980)533
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Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1980/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/04/1980
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/390/80 Objet : dispositions d'exécution de l'action COST 43 Proposition de : M. BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/390/80 Objet : dispositions d'exécution de l'action COST 43 Proposition de : M. BRUNNER (ENG)
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