SEC(1978)451 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0104/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 902/77 posée par M. AJELLO sur le traitement de certains fruits au bénomyl projet établi par MM. DAVIGNON, BURKE et GUNDELACH
SEC(1978)451 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0104/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 902/77 posée par M. AJELLO sur le traitement de certains fruits au bénomyl projet établi par MM. DAVIGNON, BURKE et GUNDELACH
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)0451
Original Reference Code
SEC(1978)451
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1978/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/01/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0104/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 902/77 posée par M. AJELLO sur le traitement de certains fruits au bénomyl projet établi par MM. DAVIGNON, BURKE et GUNDELACH. (FRA)
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