SEC(1977)379 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0054/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 767/76 posée par MM. PISONI, PUCCI, VERNASCHI sur la prévision des phénomènes sismiques projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1977]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)379
Original Reference Code
SEC(1977)379
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/01/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0054/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 767/76 posée par MM. PISONI, PUCCI, VERNASCHI sur la prévision des phénomènes sismiques projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0054/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 767/76 posée par MM. PISONI, PUCCI, VERNASCHI sur la prévision des phénomènes sismiques projet établi par M. BRUNNER (DEU)

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