SEC(1977)370 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0053/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 722/76 posée par M. CARO sur le dossier consacré par "30 Jours d'Europe" au Conseil des Communautés européennes projet établi par M. le Président

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)370
Original Reference Code
SEC(1977)370
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0053/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 722/76 posée par M. CARO sur le dossier consacré par "30 Jours d'Europe" au Conseil des Communautés européennes projet établi par M. le Président (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0053/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 722/76 posée par M. CARO sur le dossier consacré par "30 Jours d'Europe" au Conseil des Communautés européennes projet établi par M. le Président (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0053/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 722/76 posée par M. CARO sur le dossier consacré par "30 Jours d'Europe" au Conseil des Communautés européennes projet établi par M. le Président (DEU)

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