SEC(1977)53 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0016/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 699/76 posée par M. KLEPSCH sur l'invitation à une audition projet établi par M. GUAZZARONI et Sir Christopher SOAMES
SEC(1977)53 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0016/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 699/76 posée par M. KLEPSCH sur l'invitation à une audition projet établi par M. GUAZZARONI et Sir Christopher SOAMES
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)0053
Original Reference Code
SEC(1977)53
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1977/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0016/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 699/76 posée par M. KLEPSCH sur l'invitation à une audition projet établi par M. GUAZZARONI et Sir Christopher SOAMES. (FRA)
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