SEC(1975)590 - Une question analogue a été posée au Conseil par les mêmes auteurs, sous 0-85/74 NOTE A L'ATTENTION DE Sir Christopher SOAMES, Vice-Président Objet : Question orale 0-86/74 avec débat de MM. JAHN, AIGNER, ARTZINGER, VAN DER GUN, MARTENS, NOE', NOTENBOOM et SPRINGORUM Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu, qu'elle soit insérée à l'ordre du jour de la session du mois de mars
SEC(1975)590 - Une question analogue a été posée au Conseil par les mêmes auteurs, sous 0-85/74 NOTE A L'ATTENTION DE Sir Christopher SOAMES, Vice-Président Objet : Question orale 0-86/74 avec débat de MM. JAHN, AIGNER, ARTZINGER, VAN DER GUN, MARTENS, NOE', NOTENBOOM et SPRINGORUM Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu, qu'elle soit insérée à l'ordre du jour de la session du mois de mars
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)0590
Original Reference Code
SEC(1975)590
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1975/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/02/1975
Une question analogue a été posée au Conseil par les mêmes auteurs, sous 0-85/74 NOTE A L'ATTENTION DE Sir Christopher SOAMES, Vice-Président Objet : Question orale 0-86/74 avec débat de MM. JAHN, AIGNER, ARTZINGER, VAN DER GUN, MARTENS, NOE', NOTENBOOM et SPRINGORUM Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu, qu'elle soit insérée à l'ordre du jour de la session du mois de mars. (FRA)
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