SEC(1975)578 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/286/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 723/74 posée par Lord O’HAGAN sur les activités des membres de la Commission dans les Etats membres
SEC(1975)578 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/286/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 723/74 posée par Lord O’HAGAN sur les activités des membres de la Commission dans les Etats membres
Document date: [1975]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1975/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/286/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 723/74 posée par Lord O’HAGAN sur les activités des membres de la Commission dans les Etats membres (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/286/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 723/74 posée par Lord O'HAGAN sur les activités des membres de la Commission dans les Etats membres (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/286/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 723/74 posée par Lord O'HAGAN sur les activités des membres de la Commission dans les Etats membres (DEU)
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