SEC(1974)957 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/597/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 671/73 posée par M. LEONARDI sur la meilleure utilisation des sources énergétiques disponibles dans la Communauté
SEC(1974)957 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/597/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 671/73 posée par M. LEONARDI sur la meilleure utilisation des sources énergétiques disponibles dans la Communauté
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/03/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/597/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 671/73 posée par M. LEONARDI sur la meilleure utilisation des sources énergétiques disponibles dans la Communauté (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated Written procedure C/597/74 (factual reply to written question) Adoption of draft reply to written question No 671/73 tabled by Mr LEONARDI on the better utilization of energy sources available within the Community (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes Schriftliches Verfahren C/597/74 (formelle Antworf auf eine schriftliche Anfrage) Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 671/73 von Herrn LEONARDI über die bessere Nutzung der innerhalb der Gemeinschaften verfügbaren Energiequellen (DEU)
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