Généralités; Annexe à la lettre n° 213/81 "Modification du règlement intérieur - Texte adopté par le Comité au cours de la 180ème session plénière des 2-3/07/1980 ; R/CES 713/80 Adaptations des instructions du Bureau portant modalités d'application des modifications du Règlement intérieur; R/CES 605/80 Recueil des instruction adoptées par le Bureau du CES lors de sa réunion des 17-18/04/1980 à Venise; R/CES 428/80 Rapport d'activité du CES pour l'Anne 1979; CES 31/80 Propositions de modifications du règlement intérieur adoptées par le Comité lors de sa session des 30-31 janvier 1980; CES 31/80 Projet de texte de modification du règlement intérieur; CES 30/80 Rapport sur la modification du règlement intérieur présenté par M.A. LAVAL Rapporteur; R/CES 90/80 PV de la 2ème réunion de la commission du Règlement intérieur le 15/01/1980; R/CES 1457/79 Procès-verbal de la 218ème réunion du Bureau du CES le 05/12/1979; R/CES 31/80 Projet de texte de modification du règlement intérieur; R/CES 50/80 PV de la 1ère réunion de la commission du règlement intérieur le 10/01/1980; R/CES 1522/79 Proposition de modification du règlement intérieur; CES 1475/79 Annexe au PV de la 174ème session plénière du CES des 12-13/12/1979; CES 1475/79 PV de la 174ème session plénière du CES des 12-13/12/1979.

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Textual