Généralités; CES 309/79 "L'instauration d'un système d'assistants" rapporteur M. G. VENTEJOL; CD 36/79 Compte rendu sommaire de la 5ème réunion de la commission du Règlement intérieur le 28/05/1979; CES 309/79 Projet de Rapport sur "L'instauration d'un système d'assistants" rapporteur M. G. VENTEJOL; R/CES 544/79 Avant-projet de texte de modification de l'article 16 du règlement intérieur en vue de l'instauration d'un système d'assistants; R/CES 505/79 Procès-verbal de la 4ème réunion de la commission du règlement intérieur le 23/04/1979; R/CES 348/78 PV de la réunion du groupe II le 01/03/1978; R/CES 369/79 PV de la 3ème réunion de la commission du règlement intérieur le 26/03/1979; CD 22/79 Compte rendu sommaire de la 3ème réunion de la commission du règlement intérieur le 26/03/1979; R/CES 309/79 Avant-projet de rapport sur "l'instauration d'un système d'assistants" rapporteur M. G. VENTEJOL; R/CES 194/79 PV de la 2ème réunion de la commission du règlement intérieur le 09/02/79; R/CES 117/79 Document de travail sur "l'instauration d'un système d'assistants" rapporteur M. G. VENTEJOL; R/CES 56/79 PV de la 1ème réunion de la commission du règlement intérieur le 17/01/79; CD 7/79 Compte rendu sommaire de la 1ème réunion de la commission du règlement intérieur le 17/01/79; CES 1143/78 annexe Au PV de la 163ème session plénière du CES les 29-30/11/78 Communication du Président.

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