Généralités; CES 309/79 Rapport sur "L'instauration d'un système d'assistants"; R/CES 1270/79 Annexe au PV de la réunion du groupe III le 24/10/1979 - note à l'attention du Président du Comité comme suite à la communication qu'il a adressée à l'assemblée plénière le 26/09/1979; CES 882/79 Compte rendu des délibérations du CES sur la Modification de l'article 16 du règlement intérieur en vue de l'instauration d'un système d'assistants; CES 855/79 PV de la 170ème session plénière du CES des 17-18/07/1979. CES 309/79 Rapport sur "l'instauration d'un système d'assistants" par le rapporteur M. G. VENTEJOL; projet de texte de modification de l'article 16 du règlement intérieur en vue de l'instauration d'un système d'assistants; R/CES 701/79 PV de la 5ème réunion de la Commission du règlement intérieur le 28/05/1979.

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