"1er décembre 1953 :
La Haute Autorité met en place six Groupes de travail ""permanents"" (Marché, Ententes, Transports; Problèmes sociaux; Objectifs généraux; Investissements, production, finances ; Relations extérieures; Questions administratives), composé chacun de quatre de ses membres et responsable de la préparation des délibérations de la Haute Autorité.
Ces groupes de travail ont été réorganisés ultérieurement.

5 novembre 1954
Un Règlement général d'organisation est adopté fixant les responsabilités des Groupes de travail. Outre la préparation des délibérations de la Haute Autorité, ""chaque groupe s'assure pour le secteur d'activité qui lui est assigné que les travaux de préparation sont effectués par l'administration conformément aux directives de la Haute Autorité"".

Mars 1958 :
Après le départ, fin 1957, de Franz Etzel, vice-président de la Haute Autorité et président du Groupe de travail ""Marché, Ententes, Transports"" la Haute Autorité décide de scinder ce puissant Groupe de travail en deux :
Groupe de travail ""Marché de l'acier, concentrations, transports"" et Groupe de travail ""Marché du charbon, ententes"".

Octobre-novembre 1959 :
Au début de sa présidence, Piero Malvestiti s'occupe d'une répartition des tâches des membres de la Haute Autorité ainsi que d'une réorganisation des Groupes de travail.

5 mai 1960
En même temps qu'une mise en jour des règlements est effectuée (le 20 avril 1960), le Règlement intérieur des groupes de travail est arrêté. Les groupes de travail comprennent deux membres de la Haute Autorité, mais les réunions sont ouvertes à tous les membres.

1er juillet 1967
Après la fusion des exécutifs des trois Communautés européennes, le système des groupes de travail propres à la CECA prend fin."

Le fonds d'archives CEAB 13 a été transféré aux Archives Historiques de la Commission des Communautés européennes à Bruxelles en 1979-1980.

Cette collection se compose de séries de dossiers concernant :
- les travaux des différents groupes de travail de la Haute Autorité mentionnés ci-dessus, à l'exception du Groupe de travail Questions administratives (dont les documents se trouvent dans les fonds d'archives CEAB 3 et 12), et le Groupe de travail Relations extérieures (dont les documents se trouvent dans le fonds d'archives CEAB 5, chapitre 1.1); - les réunions jointes de plusieurs groupes de travail.
La collection compte également un nombre de dossiers concernant des réunions des groupes de travail ad hoc et de certains groupes de travail interexécutifs, ainsi que de certains groupes de travail de la Commission économique pour l'Europe et du Conseil d'Association entre la Haute Autorité et le Royaume-Uni. En général, les dossiers contiennent les comptes rendus des réunions et les documents de séances (préparés le plus souvent par les divisions de la Haute Autorité).
Des informations complémentaires sur le fonctionnement des groupes de travail y compris des listes des membres se trouvent dans le fonds d'archives du Secrétariat général, (voir notamment CEAB 2, chapitre 2.4.2, nos d'inventaire 336-368).

Dutch, English, French, German, Italian

Textual