Budget, exercice 1984 : Compte de gestion et bilan financier afférents aux opérations du budget de l'exercice 1984, volume I, Analyse de la gestion financière, COM (1985) 185-FR-Final et volume II, Section III, Commission, Budget général et Agence d'Approvisionnement d'EURATOM, COM (1985) 186-FR-Final - COM (1986) 423 final "Rapport intérimaire de la Commission sur les mesures prises pour donner suite aux observations figurant dans la résolution accompagnant la décision de décharge sur l'exécution du budget de l'exercice 1984" - JO L 329 du 17 décembre 1984 "Arrêt définitif du budget rectificatif et supplémentaire n° 1 des CE pour l'exercice 1984" -
Budget, exercice 1984 : Compte de gestion et bilan financier afférents aux opérations du budget de l'exercice 1984, volume I, Analyse de la gestion financière, COM (1985) 185-FR-Final et volume II, Section III, Commission, Budget général et Agence d'Approvisionnement d'EURATOM, COM (1985) 186-FR-Final - COM (1986) 423 final "Rapport intérimaire de la Commission sur les mesures prises pour donner suite aux observations figurant dans la résolution accompagnant la décision de décharge sur l'exécution du budget de l'exercice 1984" - JO L 329 du 17 décembre 1984 "Arrêt définitif du budget rectificatif et supplémentaire n° 1 des CE pour l'exercice 1984" -
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BAC101/1999_1078
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Brouet, Agnes
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