Projet d’articles : le développement de la recherche et la diffusion des connaissances, section 1 ; Projet d’articles relatifs aux brevets ; Projets de procès-verbax des réunions ; Proposition présentée par la délégation allemande au sein du Groupe de l’Euratom concernant l’élaboration des articles des «Projets d’articles en vue de la rédaction du Traité instituant la Communauté atomique européenne » ; Projet d’article sur la non-discrimination ; Proposition allemandes concernant les chapitres du Traité de l’Euratom relatifs à l’approvisionnement et aux contrôles de sécurité ; Remarques sur la liste des produits et équipements « nucléaires : de l’Euratom ; Projets d’articles du Traité de l’Euratom concernant le développement de la recherche et la diffusion des connaissances ; Projet d’ articles du Traité de l’Euratom concernant la protection sanitaire (protection contre les radiations) ; Projet de liste des produits qui pourraient faire l’objet du Marché commun nucléaire ; Projet de résolution sur l’énergie ; Proposition des experts d’Euratom concernant la question de la propriété

French

Textual