Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des poll... (CM2/1975-00645/001)

Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel. Retirée par la Commission le 28.02.1975.

Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel. Retirée par la Commission le 28.02.1975.

Documents from 05 January 1973 to 20 March 1973

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Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1975-00645/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1975_00645_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Documents de travail de la Commission:

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite)

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative aux aspects économiques)

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative aux produits et à la pollution des mers)

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative à la définition d'objectifs de qualité du milieu)

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative à la diffusion des connaissances)

-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative à l'établissement de normes sanitaires)

Keywords

19_1973_INIT; 228_1973_INIT; 333_1973_INIT; 428_1973_INIT; 598_1973_INIT; 607_1973_INIT; 689_1973_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Relations Area

Abstract: Volume 1972/0179 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 27/12/1972 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA) WORKING DOCUMENT PREPARED BY THE COMMISSION'S DEPARTMENTS Further data on the ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1972)4755

Original Reference Code: SEC(1972)4755

Description Level: Dossier

Dates: 1972 to 1972

SEC(1973)182 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1973/0004 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 24/01/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)0182

Original Reference Code: SEC(1973)182

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)256 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1973/0006 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 05/02/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)0256

Original Reference Code: SEC(1973)256

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)580 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1973/0013 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 15/02/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)0580

Original Reference Code: SEC(1973)580

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)640 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1973/0014 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 07/03/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)0640

Original Reference Code: SEC(1973)640

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)1053 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Transmission d'un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1973/0025 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 19/03/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)1053

Original Reference Code: SEC(1973)1053

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)927 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET : Transmission d’un document de travail au Conseil

Abstract: Volume 1973/0021 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/03/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET : Transmission d’un document de travail au Conseil. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)0927

Original Reference Code: SEC(1973)927

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973