Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel. Retirée par la Commission le 28.02.1975.
Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel. Retirée par la Commission le 28.02.1975.
Documents from 05 January 1973 to 20 March 1973
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Documents de travail de la Commission:
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative aux aspects économiques)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative aux produits et à la pollution des mers)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative à la définition d'objectifs de qualité du milieu)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative à la diffusion des connaissances)
-Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution (suite relative à l'établissement de normes sanitaires)
[R 19/73;fr;en];[R 228/73;fr;en];[R 333/73;fr;de;it;nl;en];[R 428/73;fr;de;it;nl;en];[R 598/73;fr;de;it;nl];[R 607/73;fr;de;it;en];[R 689/73;fr;de;it;nl;en]
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.