Les produits agricoles de substitution des céréales et notamment des céréales fourragères
Les produits agricoles de substitution des céréales et notamment des céréales fourragères
Documents from 09 November 1978 to 31 January 1980
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Created By
HAEU Reference Code
CES-8323
Original Reference Code
CES/1978 – 20.107 – 01
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Etude conformément à l'article 20 al 2 du RI; saisine de la section de l'agriculture; experts; note d'information (CES 296/79); projet d'étude révisé de la section (CES 641/79 rev.); modifications; étude de la section (CES 641/79); annexe à l'étude; amendements.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
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071 Importation en franchise des droits du tarif douanier commun des objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel
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072 Importation en franchise des droits du tarif douanier commun des objets destinés aux aveugles et aux autres personnes handicapées
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073 Projecteurs et lampes électriques à incandescence assurant la fonction de feux-route et/ou feux de croisement
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075 Comptabilité des dépenses afférentes aux infrastructures de transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
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076 Méthodes de mesure et fréquence des échantillonnages et analyse des paramètres de la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire
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079 Deuxième programme de R&D de la CEE dans le secteur de la recherche médicale et de la santé publique
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080 Franchises des taxes sur le chiffre d'affaires et des accises perçues à l'importation dans le trafic international de voyageurs
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084 Uniformisation des formulaires utilisés pour les autorisations relatives aux transports internationaux de marchandises par route
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087 Suppression des taxes postales de présentation à la douane d'envois de marchandises expédiées d'un Etat membre
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094 Accidents dans lesquels sont impliqués des produits, en dehors du cadre des activités professionnelles et de la circulation routière
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102 Protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants
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104 Plans nationaux d’éradication accélérée de la brucellose et de la tuberculose des bovins en Italie
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109 Fresque sur l’élargissement, demande d’adhésion de la Grèce, du Portugal et de l’Espagne à la Communauté européenne
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110 Procédures de contrôle des navires et Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime
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119 Espace de manoeuvre, facilités d’accès au poste de conduite et portes et fenêtres des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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