Rapports de la commission de contrôle relatif aux comptes de l'agence d'approvisionnement du CEEA pour les exercices 1968 et 1969.
Rapports de la commission de contrôle relatif aux comptes de l'agence d'approvisionnement du CEEA pour les exercices 1968 et 1969.
Documents from 11 December 1969 to 14 November 1970
Identity Statement
Microfiche
Carr, Mary
Content and Structure
Telex avec le texte de la résolution
Traitement par le Conseil
Document de travail de la Commission concernant la coopération dans les domaines des réacteurs avancés
Mise en oeuvre
Conditions of Access and Use
Plusieurs dossiers sont relatés à ce dossier. En 1970:
- le dossier concernant l'utilisation du Centre Commun de Recherche Nucléaire pour des activités non nucléaires.
- le dossier concernant les aspects juridiques d'utiliser le Centre Comun de Recherche Nucléaire pour des activités non nucléaires.
- le dossier concernant le projet Sorgente rapida (SORA).
- les documents concernant le projet ESSOR.
- les documents concernant la coopération dans le domaine des Réacteurs Rapides.
- le dossier concernant le rapport du comité des experts sur le rôle futur du Centre Commun de Recherche.
En 1971:
- le dossier concernant la réorganisation du Centre Commun de Recherche.
- le dossier concernant la décision 71/236/Euratom du Conseil du 21.06.1971 arrêtant un programme quinquennal de recherches et
d'enseignement de la CEEA dans le domaine de la biologie et de la protection sanitaire.
En 1974:
Dossier concernant la résolution du Conseil du 04.06.1974 concernant l'approvisionnement en ur.
Dutch, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
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