. Réunion - 16/11/2000
Compte rendu [01-R015/Eso] : retraites ; immigration.
Résolutions 'Pas d'immigration sans intégration' [01-D014/CC] et 'Etablir en Europe un système de retraite fiable sur le long terme' [01-D013/CC] (15/01/2001).

. Réunion - 27/04/2001
Compte rendu [01-R195/Eso] : harmonisation de la fiscalité de l'épargne avec interventions d'H. Le Floch -ministère français de l'Economie- et du professeur S. Plasschaert ; statut de la société de droit européen avec intervention de M. Favero -EADS-.

. Réunion - 27/09/2001
Compte rendu [01-R376/Eso] : interventions de J.-L. Dardanne -Suez-, R. Diemer -Commission européenne- et J.-P. Lieb -ministère de l'Economie- sur la fiscalité des entreprises dans la perspective de la mondialisation ; résolution sur la fiscalité de l'épargne dans l'UE ; préparation de la réunion commune 'Elargissement' ; attentats du 11 septembre ; programme de travail.
Réaction de la Ligue aux attentats [01-D343/Eso] et résolution sur la fiscalité de l'épargne dans l'UE [01-D192/Eso] (23/10). Lettres du Premier ministre belge, G. Verhofstadt (24/10) et du président du Parlement européen, N. Fontaine (03/12), sur la réaction de l'UE aux attentats du 11 septembre. Lettre de B. Merkt -LECE- commentant le projet de résolution sur la fiscalité de l'épargne (26/09).

. Réunion - 06/06/2002
Compte rendu [02-R209/Eso] : interventions de P. Lefournier -Centre de prévision de l'expansion-, J.-P. Betbeze -Crédit lyonnais-, H. Carré -Commission européenne-, R. Raymond -ex-IME- et P. Jurgensen -LECE- sur la conjoncture dans l'UE et les perspectives de reprise économique.

. Réunion - 16/04/2003
Compte rendu [03-R143/Eso] : charges et prélèvements publics. Résolution proposée par la Commission sur la maîtrise des dépenses publiques [03-D144/Eso] (24/06).

. Réunion - 16/09/2003
Compte rendu [03-R238/Eso] : interventions de P.-H. Ravier -ex-OMC-, R. Rios -World Trade Institute- et N. Théry -Commission européenne- sur la relance des négociations commerciales multilatérales ; programme de travail ; projet d'un "Cahier Comte Boël" avec le Panel monétaire.
Projet de résolution sur l'échec de la réunion de l'OMC à Cancun [03-D187r2/Eso] (02/10).

. Réunion - 15/04/2004
Compte rendu (n.p.) : seul le programme de la réunion est mentionné.
Résolution proposée par la Commission sur la protection de l'emploi et la croissance [04-D110/Eso] (19/05-11/06).

. Réunion - 15/09/2004
Compte rendu [04-R184/Eso] : exposés de J.-P. Baché -Commission européenne-, de S. Guillon -Matignon- et du professeur S. Plasschaert sur le budget communautaire ; programme de travail.
Projet de résolution de la Commission sur les perspectives budgétaires et financières de l'UE [04-D165/Eso] (06/10) et [04-D165r2/Eso] (10/12).

. Réunion - 05/04/2005
Compte rendu [05-R116/Eso] : exposés de J.-H. Lorenzi -Matignon-, d'E. Pichot et R. Veugelers -Commission européenne-, de J.-P. Mingasson -UNICE- et du professeur S. Plasschaert sur les délocalisations d'activités ; programme de travail.
Projet de résolution de la Commission sur les délocalisations et le risque de désindustrialisation en Europe [05-D110/Eso] (04/05). Résolution définitive [05-D110/Eso] (03/06).

. Réunion - 21/09/2005
Compte rendu [05-R200/Eso] : exposés de F. Héran -INED-, du professeur M. Loriaux, de D. Blanchet -INSEE- et d'O. Bontout -Commission européenne- sur le vieillissement démographique et ses conséquences. Projet de résolution de la Commission sur les adaptations nécessaires au vieillissement démographique [05-D193/Eso] (03/10-09/12).

. Réunion - 27/04/2006
Compte rendu [06-R089/Eso] : intervention de L. Dubois -ministère français de l'Economie-, du professeur D. Moro, de P.-H. Ravier -ex-OMC- et de R. Odendall -LECE-sur les déséquilibres du commerce international ; programme de travail ; programme d'action du président international ; divers dont patriotisme économique.
Résolution sur négociation commerciale multilatérale et déséquilibre de la balance des paiements [06-D076r/Eso] (02/06).

. Réunion - 15/09/2006
Compte rendu [06-R135/Eso] : exposés de J. Chauvin -UNICE-, C. Weinberger et M. Aribaud -Commission européenne-, de P. Goldschmidt -LECE- sur l'entreprise en Europe ; activités futures.
Projet de résolution [06-D136/Eso] (15/09) et résolution de la Commission sur les entreprises en Europe [06-D136r/Eso] (08/12).

Textual