Évolution de la situation sociale dans la Communauté en 1966 (1ère partie)
Évolution de la situation sociale dans la Communauté en 1966 (1ère partie)
Documents from 19 December 1966 to 25 August 1967
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Communication de la Commission au Conseil "Ligne directrices des travaux de la Commission dans le secteur des affaires sociales (SEC(66) 3487 final
allocution de Levi-Sandri , vice-président de la Commission de la CEE prononcée lors de la 60e session plénière du CES tenue les 22 et 23 février 1967: extrait du PV de la 73e réunion du bureau du CES le 24 janvier 1967 (R/CES 30/67)
extrait du PV de la 74e réunion du Bureau du CES du 21 février 1967 (R/CES 79/67)
extrait du PV de la 60e session plénière du CES des 22 et 23 février 1967 (CES 86/67)
annexe au procès-verbal du 9 mars 1967 (allocution de Levi-Sandri (CES 86/67 annexe 3)
demande d'avis conformément à l'article 18 § 3 du Règlement intérieur du CES sur les sujets évoqués au cours de l'exposé de Levi-Sandri, vice-président de la Commission de la CEE : extrait du PV de la 75e réunion du Bureau du CES du 25 avril 1967 (R/CES 159/67)
extrait du PV de la 76e réunion du Bureau du CES du 31 mai 1967 (R/CES 219/67)
saisine de la section spécialisée pour les Questions sociales à titre principal:extrait du PV de la 77e réunion du Bureau du CES, tenue les 27 et 28 juin 1967 (R/CES 261/67)
extrait du PV de la 78e réunion du Bureau du CES, tenue le 27 septembre 1967 (R/CES 360/67)
note du 24 août 1967 aux membres de la section spécialisée pour les Questions sociales concernant "l'évolution de la situation sociale dans la Communauté pendant l'année 1966" (CES 303/67).
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Textual