Saisine de la section spécialisée pour les Transports à titre complémentaire: extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66).
Composition du groupe de travail de section spécialisée pour les Transports saisie à titre complémentaire : extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66) et extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Désignation du rapporteur (Major) de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre complémentaire (remplacé par Geile ): extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66.
Désignation d'un conseiller/technique/expert (Cassiers remplacé par Heise) de la section spécialisée pour les Transports.
Organisation des travaux de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre complémentaire: extrait du PV de la 33e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 7 avril 1966 (CES 120/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66).
Note introductive du 2 juin 1966 + annexe tableau synoptique.
Observations de Cassiers/expert.
Note complémentaire du 8 juillet 1966 à la note introductive.
Note du 25 août 1966 du rapporteur Geile.
Traitement de l'avis lors de la 36e réunion de la section spécialisée pour les Transports du 29 septembre 1966 : procès-verbal du 4 janvier 1967.
Traitement de l'avis lors de la réunion commune des groupes de travail "Tarification formation professionnelle" de la section spécialisée pour les Transports, tenue les 22 et 23 septembre 1966:procès-verbal sommaire du 3 octobre 1966.
Projet d'avis complémentaire du 23 septembre 1966 de la section spécialisée pour les Transports.
Projet de rapport complémentaire de la section spécialisée pour les Transports du 23 septembre 1966.

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