Proposition d'une directive du Conseil concernant l'introduction de méthodes d'analyses communautaires pour le contrôle des aliments des animaux (Doc. VI/COM(64) 387 final)
Proposition d'une directive du Conseil concernant l'introduction de méthodes d'analyses communautaires pour le contrôle des aliments des animaux (Doc. VI/COM(64) 387 final)
Document date: [1964]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Généralités.
Information à la presse. Première proposition de la Commission relative à l'harmonisation de la "Législation des aliments des animaux".
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'agriculture.
Extraits des PV des 49e et 50e réunions du Bureau du CES du 27 octobre 1964 (Doc. R/CES 304/64) et du 7 décembre 1964 (Doc. R/CES 358/64).
Proposition d'une directive du Conseil concernant l'introduction de méthodes d'analyses communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux (Doc. IV/COM(64) 387 final).
Extraits des PV des 54e et 55e réunions de la section spécialisée pour l'agriculture des 9 et 10 novembre 1964 (Doc. CES327/64) et du 15 janvier 1964 (Doc. CES60/65).
Organisation des travaux.
Désignation du rapporteur ( Piga) de la section spécialisée pour l'agriculture.
Désignation d'un conseiller technique-expert (Bianchedi Massimo).
Documentation du PE (avis, rapports, résolutions, divers).
Parlement européen, document de séance, 1964-1965, 18 janvier 1965, document 121, rapport fait au nom de la commission de l'Agriculture sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil (doc. 94) relative à une directive concernant l'introduction de méthodes d'analyses communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux (rapporteur :Baas).
Extrait du JO des Communautés européennes du 6 février 1965 n°20.
Extrait du JO des Communautés européennes du 14 avril 1965 n°64.
Traitement de l'avis lors de la 55e réunion de la section spécialisée pour l'agriculture.
Procès verbal du 15 janvier 1965 (Doc. CES60/65).
Réunion du groupe de rédaction du 28 janvier 1965.
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'agriculture. (Doc. CES38/65).
Projet de rapport de la section spécialisée pour l'agriculture (rapporteur : Piga).
Traitement de l'avis lors de la 56e réunion de la section spécialisée pour l'agriculture des 4 et 5 février 1965, à Berlin (Doc. CES68/65).
Extrait du PV de la 56e réunion de la section spécialisée pour l'agriculture des 4 et 5 février 1965 (Doc. CES68/65).
Avis de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Amendement présenté par Piga.
Rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture (rapporteur : Piga) (Doc. CES50/65).
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly