Holdings
Title:
Réunion du 5 janvier 1962
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Deuxième examen et adoption de l'avant-projet d'une proposition de résolution relative au rapport de Leemans sur la coordination de la politique énergétique.
Echange de vues avec les représentants de la Confédération des syndicats chrétiens et des syndicats libres des mineurs et métallurgistes sur certaines questions de politique énergétique.
PE0-3870
PE0.AP-PV.ENER_1961-3870
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1961.PV//ENER-19620105
PE0.AP-PV.ENER.1961-3870
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
PE0-3870
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1961.PV//ENER-19620105
Title:
Réunion du 5 février 1963
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de résolution joint au rapport de Philipp sur l'industrie européenne du gaz.
PE0-4108
PE0.AP-PV.ENER_1961-4108
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1961.PV//ENER-19630205
PE0.AP-PV.ENER.1961-4108
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1963
HAEU Reference Code:
PE0-4108
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1961.PV//ENER-19630205
Title:
Réunion du 5 novembre 1960
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport de Pedini sur les aspects sociaux des problèmes examinés.
Suite de l'examen et adoption du projet de rapport de de Block sur l'aspect économique des problèmes examinés.
PE0-3661
PE0.AP-PV.ENQ1_1959-3661
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1958.ENQ1.1959.PV//ENQ1-19601105
PE0.AP-PV.ENQ1.1959-3661
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3661
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1958.ENQ1.1959.PV//ENQ1-19601105
Title:
Réunion du 5 mai 1964
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport de Weinkamm sur la suite à donner à une demande de levée de l'immunité parlementaire de deux membres du Parlement européen.
PE0-4556
PE0.AP-PV.JURI_1961-4556
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19640505
PE0.AP-PV.JURI.1961-4556
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1964
HAEU Reference Code:
PE0-4556
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19640505
Title:
Réunion du 5 juin 1961
Abstract:
Procès-verbal.
Examen avec la HA des parties du même rapport général sur l'activité de la CECA relevant de la compétence de la commission.
PE0-3892
PE0.AP-PV.MACO_1961-3892
EU.HAEU/PE0.AP.MACO.1961.PV//MACO-19610605
PE0.AP-PV.MACO.1961-3892
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1961
HAEU Reference Code:
PE0-3892
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.MACO.1961.PV//MACO-19610605
Title:
Réunion du 5 juin 1963
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la préparation du prochain colloque entre le Parlement, les Exécutifs et les Conseils.
Examen d'un avant projet de rapport de Janssens sur la révision du traité CECA.
Examen et adoption d'un projet d'avis, établi par Santero, sur les parties du 6e Rapport sur l'activité de l'Euratom relevant de la compètence de la Commission.
PE0-4347
PE0.AP-PV.POLI_1961-4347
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19630605
PE0.AP-PV.POLI.1961-4347
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1963
HAEU Reference Code:
PE0-4347
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19630605
Title:
Réunion du 5 septembre 1963
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis établi par Duvieusart à l'intention de la commission pour la coopération avec les pays en voie de développement sur la convention d'association avec les pays africains et malgache associés à la CEE.
Adoption définitive du rapport de Van der Goes van naters sur la collaboration entre le Parlement européen et les parlements des Etats associés d'Afrique et de Madagascar.
Echange de vues sur la procédure suivie par le Conseil pour la consultation
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1963
HAEU Reference Code:
PE0-4350
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19630905
Title:
Réunion du 5 février 1964
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur une lettre adressée par le président du Parlement européen au président de la commission concernant les problèmes relatifs à la fusion des exécutifs, au renforcement des pouvoirs du parlement européen ainsi qu'à la fixation du siège des institutions communautaires.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par van der Goes van Naters sur les aspects politiques de l'accord commercial de la Communauté avec l'Iran.
PE0-4359
PE0.AP-PV.POLI_1961-4359
EU.HAEU/
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1964
HAEU Reference Code:
PE0-4359
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19640205
Title:
Réunion du 5 février 1965
Abstract:
Procès-verbal.
Examen, en présence des représentants des Commissions de la CEE et de la CEEA et de la Haute Autorité de la CECA, du texte révisé du projet de rapport sur le problème de l'union politique ainsi que sur la proposition de résolution de Pleven, Fernand Dehousse, Vanrullen, Poher et Vendroux, relative à l'unité politique de l'Europe et à sa place dans l'Alliance atlantique.
PE0-4598
PE0.AP-PV.POLI_1961-4598
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19650205
PE0.AP-PV.POLI.1961-4598
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-4598
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19650205
Title:
Réunion du 5 février 1965
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du texte révisé du projet de rapport sur le problème de l'union politique ainsi que sur la proposition de résolution de Pleven, Fernand Dehousse, Vanrullen, Poher et Vendroux, relative à l'unité politique de l'Europe et à sa place dans l'Alliance atlantique.
PE0-4599
PE0.AP-PV.POLI_1961-4599
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19650224
PE0.AP-PV.POLI.1961-4599
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-4599
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19650224
Title:
Réunion 5 mai 1958
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Echange de vues avec la HA sur la partie du 6e rapport général sur l'activité de la Communauté.
PE0-3290
PE0.AP-PV.RECH_1958-3290
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580505
PE0.AP-PV.RECH.1958-3290
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1958
HAEU Reference Code:
PE0-3290
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580505
Title:
Réunion 5 juin 1958
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Examen et approbation du projet de rapport de de Block sur la recherche technique dans le cadre de la CECA.
PE0-3291
PE0.AP-PV.RECH_1958-3291
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580605
PE0.AP-PV.RECH.1958-3291
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1958
HAEU Reference Code:
PE0-3291
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580605
Title:
Réunion du 5 février 1962
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par de Kinder à l'intention de la commission sociale sur la proposition de l'Exécutif de la CEE au Conseil, relative aux principes généraux pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle.
PE0-3947
PE0.AP-PV.RECH_1961-3947
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19620205
PE0.AP-PV.RECH.1961-3947
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
PE0-3947
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19620205
Title:
Réunion du 5 juin 1964
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur l'activité de cette Communauté dans le domaine de la recherche et de la diffusion des connaissances.
Exposé de Charpentier sur la note au sujet du Centre international de hautes études agronomiques méditerranéennes.
Echange de vues au sujet des conclusions à tirer de la visite du 28 avril 1964 auc entres français d'études nucléaires de Saclay et Fontenay-aux-roses.
PE0-4611
PE0.AP-PV.RECH_1961-4611
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RE
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1964
HAEU Reference Code:
PE0-4611
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19640605
Title:
Réunion du 5 septembre 1963
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis de Hahn à l'intention de la commission pour la coopération avec les pays en voie de développement, sur la convention d'association avec les pays africains et malgache associés.
Echange de vues sur la préparation des négociations commerciales dans le cadre du GATT.
Echange de vues sur la procédure suivie par le Conseil à l'égard de la consultation du Parlement sur le projet d'accord d'association avec la Turquie.
Examen de la note établie par B
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1963
HAEU Reference Code:
PE0-4388
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19630905
Title:
Réunion du 5 février 1960
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Communication du président sur l'échange de vues qui a eu lieu le 17 novembre 1959 entre la délégation de la commission et les représentants des gouvernements réunis au sein du Conseil spécial de ministres de la CECA au sujet de la mise en oeuvre des recommandations adoptées par la Conférence sur la sécurité dans les mines de houille.
Examen de la note établie par Gailly sur les problèmes traités dans le premier rapport de l'Organe permanent pour la sécu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3558
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19600205
Title:
Réunion du 5 septembre 1960
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé de Finet sur les circonstances de l'accident survenu le 19 juillet au puits "Hannoversche Treue" d'une mine de fer à Salzgitter.
Examen de la 1ère partie de l'avant-projet de rapport de Santero sur les problèmes de la sécurité, d'hygiène du travail et de protection sanitaire dans le cadre de la CEE et de l'Euratom.
Examen de la 2e partie de l'avant-projet de rapport de Santero sur les problèmes de la sécurité, d'hygiène du travail et de protection sanitaire dans le cadre de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3731
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19600905
Title:
Réunion du 5 décembre 1960
Abstract:
Procès-verbal de la délégation chargée de visiter certains bassins charbonniers de la Communauté.
Entretien avec les syndicats français le 6 décembre à Douai.
Visites de puits et entretien avec différentes administrations de mines.
PE0-3735
PE0.AP-PV.SANI_1958-3735
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19601205
PE0.AP-PV.SANI.1958-3735
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3735
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19601205
Title:
Réunion du 5 juin 1961
Abstract:
Procès-verbal.
Election d'un nouveau président (Natalo Santero) et d'un nouveau premier vice-président (Troclet).
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur son activité dans le domaine de la protection sanitaire et du contrôle de sécurité sur la base du 4e rapport général d'activité de l'Euratom.
Echange de vues avec l'Exécutif de la CEE sur son activité dans le domaine de la médecine, de la sécurité et de l'hygiène du travail sur la base du 4e rapport général d'activité de la CEE.
PE0-3
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1961
HAEU Reference Code:
PE0-3966
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19610605
Title:
Réunion du 5 octobre 1962
Abstract:
... Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis de De Bosio à l'intention de la commission sociale à l'égard du 5e exposé de l'Exécutif de la CEE sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté.
Examen et adoption du projet d'avis ...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
PE0-4194
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19621005
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