Holdings
Title:
Réunion du 5 février 1965
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du texte révisé du projet de rapport sur le problème de l'union politique ainsi que sur la proposition de résolution de Pleven, Fernand Dehousse, Vanrullen, Poher et Vendroux, relative à l'unité politique de l'Europe et à sa place dans l'Alliance atlantique.
PE0-4599
PE0.AP-PV.POLI_1961-4599
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19650224
PE0.AP-PV.POLI.1961-4599
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-4599
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19650224
Title:
Réunion 5 mai 1958
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Echange de vues avec la HA sur la partie du 6e rapport général sur l'activité de la Communauté.
PE0-3290
PE0.AP-PV.RECH_1958-3290
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580505
PE0.AP-PV.RECH.1958-3290
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1958
HAEU Reference Code:
PE0-3290
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580505
Title:
Réunion 5 juin 1958
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Examen et approbation du projet de rapport de de Block sur la recherche technique dans le cadre de la CECA.
PE0-3291
PE0.AP-PV.RECH_1958-3291
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580605
PE0.AP-PV.RECH.1958-3291
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1958
HAEU Reference Code:
PE0-3291
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1958.PV//RECH-19580605
Title:
Réunion du 5 février 1962
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par de Kinder à l'intention de la commission sociale sur la proposition de l'Exécutif de la CEE au Conseil, relative aux principes généraux pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle.
PE0-3947
PE0.AP-PV.RECH_1961-3947
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19620205
PE0.AP-PV.RECH.1961-3947
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
PE0-3947
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19620205
Title:
Réunion du 5 juin 1964
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur l'activité de cette Communauté dans le domaine de la recherche et de la diffusion des connaissances.
Exposé de Charpentier sur la note au sujet du Centre international de hautes études agronomiques méditerranéennes.
Echange de vues au sujet des conclusions à tirer de la visite du 28 avril 1964 auc entres français d'études nucléaires de Saclay et Fontenay-aux-roses.
PE0-4611
PE0.AP-PV.RECH_1961-4611
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RE
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1964
HAEU Reference Code:
PE0-4611
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19640605
Title:
Réunion du 5 septembre 1963
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis de Hahn à l'intention de la commission pour la coopération avec les pays en voie de développement, sur la convention d'association avec les pays africains et malgache associés.
Echange de vues sur la préparation des négociations commerciales dans le cadre du GATT.
Echange de vues sur la procédure suivie par le Conseil à l'égard de la consultation du Parlement sur le projet d'accord d'association avec la Turquie.
Examen de la note établie par B
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1963
HAEU Reference Code:
PE0-4388
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19630905
Title:
Réunion du 5 février 1960
Abstract:
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Communication du président sur l'échange de vues qui a eu lieu le 17 novembre 1959 entre la délégation de la commission et les représentants des gouvernements réunis au sein du Conseil spécial de ministres de la CECA au sujet de la mise en oeuvre des recommandations adoptées par la Conférence sur la sécurité dans les mines de houille.
Examen de la note établie par Gailly sur les problèmes traités dans le premier rapport de l'Organe permanent pour la sécu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3558
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19600205
Title:
Réunion du 5 septembre 1960
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé de Finet sur les circonstances de l'accident survenu le 19 juillet au puits "Hannoversche Treue" d'une mine de fer à Salzgitter.
Examen de la 1ère partie de l'avant-projet de rapport de Santero sur les problèmes de la sécurité, d'hygiène du travail et de protection sanitaire dans le cadre de la CEE et de l'Euratom.
Examen de la 2e partie de l'avant-projet de rapport de Santero sur les problèmes de la sécurité, d'hygiène du travail et de protection sanitaire dans le cadre de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3731
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19600905
Title:
Réunion du 5 décembre 1960
Abstract:
Procès-verbal de la délégation chargée de visiter certains bassins charbonniers de la Communauté.
Entretien avec les syndicats français le 6 décembre à Douai.
Visites de puits et entretien avec différentes administrations de mines.
PE0-3735
PE0.AP-PV.SANI_1958-3735
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19601205
PE0.AP-PV.SANI.1958-3735
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1960
HAEU Reference Code:
PE0-3735
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1958.PV//SANI-19601205
Title:
Réunion du 5 juin 1961
Abstract:
Procès-verbal.
Election d'un nouveau président (Natalo Santero) et d'un nouveau premier vice-président (Troclet).
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur son activité dans le domaine de la protection sanitaire et du contrôle de sécurité sur la base du 4e rapport général d'activité de l'Euratom.
Echange de vues avec l'Exécutif de la CEE sur son activité dans le domaine de la médecine, de la sécurité et de l'hygiène du travail sur la base du 4e rapport général d'activité de la CEE.
PE0-3
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1961
HAEU Reference Code:
PE0-3966
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19610605
Title:
Réunion du 5 octobre 1962
Abstract:
... Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis de De Bosio à l'intention de la commission sociale à l'égard du 5e exposé de l'Exécutif de la CEE sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté.
Examen et adoption du projet d'avis ...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
PE0-4194
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19621005
Title:
Réunion du 5 juin 1961
Abstract:
Projet d'ordre du jour et procès-verbal.
Premier échange de vues sur l'action de la HA dans le domaine du contrôle de l'origine de la ferraille prise en péréquation par la Caisse de péréquation des ferrailles importées.
PE0-3907
PE0.AP-PV.SCPF-3907
EU.HAEU/PE0.AP.MACO.1961.PV//SCPF-19610605
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1961
HAEU Reference Code:
PE0-3907
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.MACO.1961.PV//SCPF-19610605
Title:
Réunion du 5 février 1964
Abstract:
Procès-verbal.
Premier échange de vues sur les problèmes relatifs à l'union politique.
PE0-4365
PE0.AP-PV.SCSP_1963-4365
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//SCSP-19640205
PE0.AP-PV.SCSP.1963-4365
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1964
HAEU Reference Code:
PE0-4365
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//SCSP-19640205
Title:
Réunion du 5 février 1965
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé du représentant de la Commission de la CEE sur l'état des travaux préparatoires relatifs à la prochaine session du Conseil des ministres des transports de la CEE.
Discussion du projet de rapport de Hans Stefan Seifriz sur une proposition de la Commission de la CEE concernant une décision du Conseil relative à l'action de la Communauté dans le domaine des investissements d'infrastructure de transport.
PE0-4670
PE0.AP-PV.TRAN_1958-4670
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-196
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-4670
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650205
Title:
Réunion du 5 juillet 1954
Abstract:
Compte rendu.
Echange de vues sur les résultats de la Conférence intergouvernementale pour les mouvements de main-d'oeuvre.
Echange de vues sur les plans de réalisation de 1000 maisons à construire dans le cadre de la recherche technique et économique.
Examen de la documentation sur les problèmes du travail dans l'industrie de la Communauté (emploi et salaires).
Examen d'une requête relative à l'organisation de stage de jeunes travailleurs des pays de la Communauté.
AC-171
AC.AP-PV.ASOC_1953-1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
AC-171
Original Reference Code:
EU.HAEU/AC.AP.ASOC.1953.PV//ASOC-19540705
Title:
Proposition de 5e directive
Abstract:
PE0-7048
PE0.AP-QP.QPQH.1977-7048
EU.HAEU/PE0.AP.QP.QH.1977//H-0270/77
Description Level:
Dossier
Dates:
1977
HAEU Reference Code:
PE0-7048
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.QP.QH.1977//H-0270/77
Title:
Réunion du 5 décembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, et vote du projet d'avis de Tomasini à l'intention de la commission de la protection sanitaire, sur le projet de directive concernant les matières pouvant être ajoutées aux spécialités pharmaceutiques en vue de leur coloration.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur l'état actuel de fonctionnement du marché de l'acier et le résultat des délibérations du Conseil des ministres du 22 novembre.
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18737
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.MACO.1961.PV//MACO-19661205
Title:
Réunion du 5 décembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen du programme de travail de la commission (mandat relatif à la résolution adoptée par le Parlement le 28 octobre 1966 à la suite du rapport général sur le 9e rapport général d'Euratom ; problèmes relatifs à l'intervention du Parlement dans la procédure prévue par le traité instituant la CEE pour la conclusion d'accords internationaux avec des pays tiers, des unions d'Etats ou des organisations internationales ; problèmes relatifs à l'organisation de la collabo
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18755
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19661205
Title:
Réunion du 5 décembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen du projet de rapport de Jozeau-Marigné sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil relative à une directive concernant l'uniformisation des dispositions relatives à l'admission en franchise de carburant contenu dans les réservoirs des véhicules automobiles utilitaires.
Echange de vues sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil concernant un règlement relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domai
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18814
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19661205
Title:
Réunion du 5 avril 1965
Abstract:
Procès verbal de la réunion.
Examen du XIIIe rapport général de la Haute Autorité sur l'activité de la CECA et du rapport politique de la Haute Autorité.
Discussion sur l'invitation du Président de la Basse Saxe.
PE0-18404
PE0.AP-PV.ASOC_1961-18404
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1961.PV//ASOC-19650405
PE0.AP-PV.ASOC.1961-18404
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18404
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1961.PV//ASOC-19650405
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly