Holdings
Title:
Réunion du 30 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues et adoption du projet de rapport élaboré par Hougardy sur une proposition de règlement concernant la communication à la Commission des Communautés des programmes d'importation d'hydrocarbures.
PE0-19666
PE0.AP-PV.ENER_1967-19666
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700430
PE0.AP-PV.ENER.1967-19666
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19666
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700430
Title:
Réunion du 19 mai 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues et adoption du projet de rapport élaboré par Biaggi sur une proposition de règlement sur la communication des projets d'investissement d'intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité.
PE0-19667
PE0.AP-PV.ENER_1967-19667
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700519
PE0.AP-PV.ENER.1967-19667
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19667
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700519
Title:
Réunion du 10 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Premier échange de vues préparatoire à un rapport élaboré par Oele sur la poursuite de la recherche communautaire dans le cadre d'Euratom.
Introduction générale de Nell, directeur du Center d'Etudes nucléaires de Grenoble, sur la coopération entre le Centre de recherche, l'université et l'industrie ainsi que sur ses conséquences pour l'évolution de l'activité scientifique du Centre de recherche nucléaire ; débat général sur ce thème.
PE0-19668
PE0.AP-PV.ENER_1967-19668
EU.HAEU/
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19668
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700610
Title:
Réunion du 3 juillet 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Communication de la Commission des Communautés européennes sur le rapport intérimaire du groupe d'experts institué par la Commission en vue d'élaborer des propositions concernant le rôle futur du Centre Commun de Recherche.
Premier examen du mémorandum de la Commission au Conseil sur la politique industrielle de la Communauté.
PE0-19669
PE0.AP-PV.ENER_1967-19669
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700703
PE0.AP-PV.ENER.1967-19669
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19669
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700703
Abstract:
CEUE_DECO-668
CEUE_DECO.07-668
CEUE-DECO-BAC-25-1980-561
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1971
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-668
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-561
Title:
Réunion du 16 juillet 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen du mémorandum de la Commission au Conseil sur la politique industrielle de la Communauté.
Documents annexes : interventions de Carpentier et Menges, fonctionnaires auprès de la Commission des Communautés européennes, sur le mémorandum sur la politique industrielle de la Communauté ; communiqué de presse de la réunion du Conseil du 9 juin 1970 sur la politique industrielle de la Communauté.
PE0-19670
PE0.AP-PV.ENER_1967-19670
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19670
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700716
Title:
Réunion du 22 septembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Radoux sur le mémorandum de la Commission au Conseil sur la politique industrielle de la Communauté.
Communication d'Altiero Spinelli, commissaire, sur les suites à donner au rapport intérimaire du Comité des experts sur le rôle futur du Centre commun de recherche ; échange de vues.
Documents annexes : intervention d'Altiero Spinelli.
PE0-19671
PE0.AP-PV.ENER_1967-19671
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700922
PE0.AP-PV.ENER.19
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19671
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19700922
Abstract:
Procès-verbal.
Introduction générale sur l'activité du C.E.R.N. (Centre européen de la recherche nucléaire).
Visite des installations du C.E.R.N.
Exposé du professeur Gregory syr la coopération scientifique européenne vue par le C.E.R.N. et sur les projets d'avenir du C.E.R.N. ; discussion générale sur ces thèmes.
PE0-19672
PE0.AP-PV.ENER_1967-19672
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701020
PE0.AP-PV.ENER.1967-19672
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19672
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701020
Abstract:
Procès-verbal.
Aperçu des travaux effectués au cours des précédents réunions, notamment sur l'industrie des ordinateurs.
Ouverture solennelle de la réunion par Nicholas Ridley, secrétaire parlementaire au ministère du commerce et de l'industrie.
Présentation du document de travail élaboré par Oele et Noé et discussion générale sur les aspects de l'organisation et de la structure de la coopération européenne dans les domaines de la science et de la technologie.
Présentation du document de travail
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19673
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701029
Title:
Réunion du 6 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la communication de la Commission sur la situation de la Communauté dans le domaine de l'énergie, compte-tenu notamment de la sécurité de l'aprovisionnement.
Echange de vue sur la communication de la Commission sur les résultats de la session du Conseil du 13 octobre 1970, consacrée à la recherche et aux problèmes atomiques, et sur celle du 22 septembre 1970 d'Altiero Spinelli, membre de la Commission, sur le rôle futur du Centre commun de recherche ; délibérat
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19674
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701106
Title:
Réunion du 17 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur le projet de troisième programme de politique économique à moyen terme et préparation d'un avis oral.
Communication du président sur l'échange de vues entre la commission des finances et des budgets et la présidence du Conseil du 10 novembre 1970 à Bonn.
PE0-19675
PE0.AP-PV.ENER_1967-19675
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701117
PE0.AP-PV.ENER.1967-19675
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19675
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701117
Title:
Réunion du 18 décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Communication d'Altiero Spinelli, commissaire, sur les résultats de la réunion du Conseil du 16 décembre 1970.
Premier échange de vues sur les éléments d'un rapport élaboré par Oele sur la poursuite de la recherche communautaire dans le cadre d'Euratom.
PE0-19676
PE0.AP-PV.ENER_1967-19676
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701218
PE0.AP-PV.ENER.1967-19676
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19676
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19701218
Title:
Réunion du 4 février 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Premier examen d'un projet de rapport élaboré par Oele sur la poursuite de la recherche communautaire dans le cadre d'Euratom.
Examen de la possibilité et du texte d'une question orale au Conseil avec débat concernant l'avenir de sa politique dans le domaine de la recherche et du développement.
PE0-19677
PE0.AP-PV.ENER_1967-19677
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710204
PE0.AP-PV.ENER.1967-19677
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19677
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710204
Title:
Réunion du 23 février 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Premier échange de vues pour l'élaboration d'un rapport sur la situation actuelle de la politique de l'énergie.
Premier échange de vues sur la proposition de directive du Conseil sur le rapprochement des taxes spécifiques de consommation frappant les hydrocarbures liquides destinés à être utilisés comme combustibles.
Communication du président sur l'examen des questions se rattachant aux demandes d'adhésion aux Communautés européennes.
Demande du Bureau élargi relative à une parti
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19678
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710223
Title:
Réunion du 2 mars 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Oele sur la réorganisation et les tâches futures du C.C.R. ainsi que sur les propositions de la Commission au Conseil contenues dans la note concernant une action communautaire d'ensemble en matière de recherche et de développement scientifique et technologique.
Consultation du Parlement européen sur le nouveau projet de modification du titre II, chjapiter VI du Traité Euratom.
PE0-19679
PE0.AP-PV.ENER_1967-19679
EU.HAEU/PE0
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19679
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710302
Abstract:
CCEE_DEOM-616
CCEE_DEOM.14-616
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-562
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-616
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-562
Abstract:
Procès-verbal.
Elections du président (Boertien) et des vice-présidents (Merchiers et Bermani).
Liste des membres.
PE0-19680
PE0.AP-PV.JURI_1961-19680
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19700311
PE0.AP-PV.JURI.1961-19680
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19680
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19700311
Title:
Réunion du 23 mars 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport élaboré par Pintus sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant le mode de calcul des délais.
Suite de l'examen et adoption du projet de note élaboré par Burger sur la présentation et le vote d'amendements en séance plénière.
Examen et adoption du projet de rapport réalisé par Boertien sur la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation des services pour les activités non salariées de recherche
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19681
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19700323
Title:
Réunion du 3 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Adoption du projet de rapport élaboré par Pintus sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant le mode de calcul des délais.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Jozeau-Marigné sur une proposition de résolution de Westerterp tendant à modifier les art. 22 et 26 du règlement du Parlement européen.
Examen du projet de rapport élaboré par Caracssonne sur une proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concerna
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19682
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19700403
Title:
Réunion du 20 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé oral de Pintus sur la proposition de la Commission au Conseil concernant une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant la mayonnaise, les sauces dérivées de la mayonnaise et les autres sauces condimentaires émulsionnées.
Adoption du projet de rapport élaboré par Carcassonne sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation des servi
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19683
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19700420
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