Holdings
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Projet de résolution du Conseil concernant l'organisation commune du marché dans le secteur du vin
Communication de la Commission concernant l'équilibre des marchés agricoles
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles
Proposition de règlement modifiant le règlement (CEE) n° 80/68 en ce qui concerne la circulation du lait frais à l'intérieur de la Communauté
Divers: Déclaration de la d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-22
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00022.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Proposition de décision du Conseil autorisant la Commission à mener au nom de la Communauté les négociations sur le renouvellement éventuel de l'accord à long terme concernant le commerce international des textiles de coton
Accroissement des pouvoirs du PE: Période normale, période intérimaire, contrôle sur l'exécution du budget
Demandes des gouvernements du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège et lettre du gouvernem
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-23
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00023.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Communication de la Commission concernant l'équilibre des marchés agricoles
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles
Proposition de règlement modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 en ce qui concerne la circulation du lait frais à l'intérieur de la Communauté
Proposition de règlement du Conseil établissant les règles
complémentaires de l'organisation commune des marchés dans le sec
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-24
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00024.001
Abstract:
CCEE_DEOM-555
CCEE_DEOM.14-555
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-307
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1965
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-555
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-307
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Communication de la Commission concernant l'équilibre des marchés agricoles
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles
Proposition de règlement modifiant le règlement n° 1009/67/CEE portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre
Proposition modifiée de règlement portant dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché viti-vinicole
Propositio
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-25
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00025.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Résolution adoptées par le PE lors de sa dernière session, Strasbourg, du 02 au 06.02.1970
Accroissement des pouvoirs budgétaires du PE
Adoption dans les langues des Communautés: du règlement du Conseil portant dispositions complémentaires pour le financement de la politique agricole commune, du règlement du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune, de la décision relative au remplacement des contributions financ
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-26
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00026.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Communication de la Commission concernant l'équilibre des marchés agricoles
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles
Proposition modifiée de règlement portant dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché viti-vinicole
Proposition de règlement concernant les vins de qualité produits dans des régions déterminées
Proposition de règlement modifiant le règleme
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-27
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00027.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Relations avec l'Espagne:
Rapport sur l'état des travaux
Relations avec Israël:
Rapport sur l'état des travaux
Négociations avec les pays tiers au sujet de l'Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
Demandes des gouvernements du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège et lettre du gouvernement suédois
Proposition modifiée de règlement portan
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-28
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00028.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Proposition modifiée de règlement portant dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché viti-vinicole
Proposition de règlement concernant les vins de qualité produits dans des régions déterminées
Propositions de règlement: déterminant les types de vin de table, fixant les prix d'orientation pour la période du ...1970 au 15.12.1970, établissant les règles générales pour la fixation du prix de référence dans le
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-29
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00029.001
Abstract:
Relevé des décisions:
Approbation de la liste des points "A"
Résolutions adoptées par le PE lors de sa dernière session
Demandes des gouvernements du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège et lettre du gouvernement suédois
Communication de la Commission au Conseil concernant la politique d'association et de régimes préférentiels de la Communauté
Relations avec l'Espagne: Rapport sur l'état des travaux
Relations avec Israël: Rapport sur l'état des travaux
Proposition de directive
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-30
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00030.001
Abstract:
Ordre du jour provisoire et liste des points "A"
Liste des participants
Communications à la presse
[T 254/70 EXT;fr];[R 591/70 EXT;fr];[739/70;fr;de;it;nl];[740/70;fr;de;it;nl];[741/70;fr;de;it;nl];[772/70;fr];[783/70;fr;de;it;nl];[R 903/70 EXT;fr]
CM2/1970-31
CM2/1970-01.01-31
CM2 CEE, CEEA.1970.00031.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-31
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00031.001
Abstract:
Elaboration of statistics on research students and theses defenses (1982-1991) at the European University Institute.
Tables, graphs and notes collated by D. Delaunay.
EUI-483
EUI.C.04-01-483
Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1992
HAEU Reference Code:
EUI-483
Abstract:
Various preliminary versions of the report ("Nondum"), including the first draft by the 'High Council Review Group' and a draft with handwritten notes by Emile Noël.
EUI-484
EUI.C.04-01-484
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
EUI-484
Abstract:
Minutes of working group's meetings, drafts of decisions and handwritten notes by D. Delaunay.
Nota bene:
Includes some documents on the equivalence of the EUI's doctor degree in Belgium, Danemark, France, Great Britain, Italy and The Netherlands.
EUI-485
EUI.K.01-01-485
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1985
HAEU Reference Code:
EUI-485
Abstract:
CEUE_DECO-482
CEUE_DECO.07-482
CEUE-DECO-BAC-25-1980-308
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1968
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-482
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-308
Title:
Réunion du 8 mars 1966
Abstract:
Procès-verbal et projet d'ordre du jour.
Election et installation du président (Dittrich) et des vices-présidents (Bergmann et Bousch).
Echange de vues sur le programme de travail de la commission.
Liste des membres de la commission.
PE0-18791
PE0.AP-PV.SANI_1961-18791
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660308
PE0.AP-PV.SANI.1961-18791
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18791
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660308
Title:
Réunion du 25 mars 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption, en présence du représentant de la Commission de la CEE, du projet d'avis élaboré par Gennal Tonietta, à l'intention de la Commission sociale, sur le projet de recommandation de l'Exécutif de la CEE relative à la protection de la maternité.
Examen, en présence du représentant de la Commission de la CEE, du projet de recommandation de la Commission relative à une définition communautaire de l'état d'invalidité donnant droit à des prestations.
Echan
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18792
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660325
Title:
Réunion du 19 avril 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues au sujet des parties du XIVe Rapport général sur l'activité de la CECA ressortissant à la compétence de la Commission, en présence de la Haute Autorité.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Lenz à l'intention de la commission de l'agriculture sur la proposition de l'Exécutif de la CEE au Conseil concernant une directive relative aux confitures, marmelades, gelées de fruits et à la crème de marrons, en présence de l'Exécutif de la CEE.
Exam
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18793
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660419
Title:
Réunion du 27 mai 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Examen du projet de rapport de Bernasconi sur la médecine du travail dans l'entreprise dans le cadre des trois Communautés européennes, en présence des trois exécutifs européens.
Examen et adoption du projet d'avis de Pêtre sur l'activité de la Haute Autorité et de l'Organe permanent dans le domaine de la médecine, de l'hygiène et de la sécurité du travail, ainsi que dans celui de la sécurité dans les mines de houille, en présence de la Hau
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18794
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660527
Title:
Réunion du 14 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Eléctiond'un 2e Vice-Président en remplacement de Bousch démissionnaire (Borocco).
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur les parties du IXe Rapport général d'activité de cette Communauté qui relèvent de la compétence de la Commission (rédacteur : Bernasconi).
Echange de vues sur les conclusions à tirer du Symposium organisé par l'Exécutif de l'Euratom du 26 au 29 avril 1966 à Nice sur les irradiations accidentelles en milieu de travail.
Echange de vues av
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18795
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660614
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