Holdings
Abstract:
Internal and external correspondence pertaining to the preparation of the events to be held in May and November 1986.
EUI-472
EUI.K.06-01-472
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1986
HAEU Reference Code:
EUI-472
Abstract:
Working file collated by C. Vallet containing correspondence exchanged with the Secretariat General of the European Commission, official documents created by EUI's bodies, including the 'Working Group' created by the High Council, and notes, partly handwritten, by C. Vallet.
EUI-473
EUI.C.03-01-473
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1983
HAEU Reference Code:
EUI-473
Abstract:
Official documents and reports on the activities of the European University Institute's research centers, minutes of meetings of the Group and drafts of final report.
File collected by D. Delaunay.
EUI-474
EUI.K.01-01-474
Description Level:
Dossier
Dates:
1989 to 1991
HAEU Reference Code:
EUI-474
Title:
Réunion du 12 mai 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen du projet d'organigramme des services du Parlement européen pour l'exercice 1967.
Examen des éléments essentiels établis par le Bureau en vue de la préparation du projet d'état prévisionnel du Parlement européen pour l'exercie 1967.
PE0-18647
PE0.AP-PV.BUDG_1961-18647
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660512
PE0.AP-PV.BUDG.1961-18647
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18647
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660512
Title:
Réunion du 26 mai 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de la CEE et de la Commission d'Euratom, des comptes de gestion et bilans financiers afférents aux opérations du budget de l'exercice 1964 et du rapport de la commission de contrôle des comptes relatif à l'exercice 1964 de la CEE et de la CEEA (Rapporteur : Leemans).
Examen, en présence de la Haute Autorité, des annexes budgétaires et administratives du XIVe Rapport général sur l'activité de la CECA (Rapporteur : Baas).
Eléments
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18648
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660526
Title:
Réunion du 6 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec la Haute Autorité et en présence des membres de la Commission sociale, de la Commission économique et financière et de la Commission de la recherche et de la culture sur le taux du prélèvement à fixer pour l'exercice 1966-1967
PE0-18649
PE0.AP-PV.BUDG_1961-18649
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660606
PE0.AP-PV.BUDG.1961-18649
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18649
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660606
Title:
Réunion du 14 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Etablissement du projet prévisionnel des dépenses et des recettes du Parlement européen pour l'exercice 1967 (rapporteur : Battaglia) : décision sur le recours à la procédure des crédits bloqués ; vote de la proposition d'inscription de 500000 u.c. au poste 1320.
Examen et adoption de ce rapport de Battaglia.
Examen et adoption de la 2e partie du projet de rapport de Baas sur les questions budgétaires et administratives de la CECA, et adoption de l'ensemble du projet
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18650
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660614
Title:
Réunion du 22 septembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Etablissement du projet prévisionnel des dépenses et des recettes du Parlement européen pour l'exercice 1967 (rapporteur : Battaglia) : décision sur le recours à la procédure des crédits bloqués ; vote de la proposition d'inscription de 500000 u.c. au poste 1320.
Examen et adoption de ce rapport de Battaglia.
Examen et adoption de la 2e partie du projet de rapport de Baas sur les questions budgétaires et administratives de la CECA, et adoption de l'ensemble du projet
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18651
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660922
Abstract:
CEUE_DECO-470
CEUE_DECO.07-470
CEUE-DECO-BAC-25-1980-291
Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-470
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-291
Title:
Réunion du 29 septembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de la CEEA, du projet de budget supplémentaire de recherche et d'investissement pour l'exercice 1966, établi par le Conseil et échange de vues sur l'état des questions budgétaires de l'Euratom (rapporteur : Merten).
Examen d'un avant-projet d'état prévisionnel supplémentaire du Parlement européen pour l'exercice 1966 (rapporteur : Leemans).
Examen de la consultation demandée par les Conseils en application des articles 203/117 des
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18652
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19660929
Title:
Réunion du 11 octobre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de l'Euratom, et vote du projet de rapport de Merten sur le projet de budget supplémentaire de recherches et d'investissement de l'Euratom pour l'exercice 1966 et autres questions budgétaires de l'Euratom.
Examen, en présence de la Commission de l'Euratom, des propositions budgétaires de celle-ci pour l'exercice 1967.
Communication du président sur le communiqué de presse de la réunion du 29 septembre 1966.
PE0-18653
PE0.AP-PV.B
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18653
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19661011
Title:
Réunion du 3 novembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, des propositions budgétaires de celle-ci pour l'exercice 1967 (rapporteur : Charpentier).
Suite de l'examen, en présence des Commissions de la CEE, et de la Haute Autorité, des états prévisionnels des dépenses du service juridiaque commun, du service commun de presse et d'information et de l'Office statistique des Communautés inclus dans l'avant-projet de budget de fonctionnement de l'Euratom pour l'exercice 1967.
PE0-
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18654
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19661103
Title:
Réunion du 14 novembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Suite de l'examen, en présence des Commissions de la CEE et de la CEEA, des propositions budgétaires de ces Communautés pour l'exercice 1967.
Echange de vues avec le Président en exercice des Conseils de la CEE et de la CEEA sur le projet de budget de la CEE et sur le projet de budget de fonctionnement de la CEEA pour l'exercice 1967.
Examen en présence de la Commission de la CEEA et vote du projet de rapport de Merten sur le projet de budget de fonctionement de la
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18655
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19661114
Title:
Réunion du 29 novembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen des projets de budgets supplémentaires de la CEEA relatifs au Parlement européen, désignation d'un rapporteur et vote d'un projet de rapport.
PE0-18656
PE0.AP-PV.BUDG_1961-18656
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19661129
PE0.AP-PV.BUDG.1961-18656
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18656
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19661129
Title:
Réunion du 27 janvier 1967
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de l'Euratom, d'un projet de budget supplémentaire de recherches et d'investissement de l'Euratom pour l'exercice 1966. Examen et adoption d'un projet de rapport de Merten à ce sujet.
Examen, en présence de la Commission de l'Euratom, d'un projet de rapport établi par Aigner à l'intention de la commission politique, sur le rôle d'Euratom dans le cadre de la Commission unique.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, et de l
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Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18657
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19670127
Title:
Réunion du 6 mars 1967
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen d'un projet de règlement des comptes du Parlement européen pour l'exercice 1966.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, des fraudes dans le système du financement de la politique agricole commune.
Examen, en présence de la Commission de l'Euratom, de la Commission de la CEE et de la Haute Autorité, et vote du projet d'avis rédigé par Aigner à l'intention de la commission politique sur le rôle de l'Euratom dans l'Exécutif unique.
PE0-18658
PE0.AP-PV.
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18658
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19670306
Title:
Réunion du 13 mars 1967
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Vals à l'intention du Bureau, sur le projet de contrat de bail d'une partie de l'immeuble du Kirchberg à Luxembourg.
Taux de prélèvement de la CECA, compétence de la nouvelle commission des budgets, hommage de la commission au Président.
Correspondance entre Vals et Poher au sujet du bail de l'immeuble du Kirchberg (copies).
PE0-18659
PE0.AP-PV.BUDG_1961-18659
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19670313
PE0.AP-PV.B
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18659
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1961.PV//BUDG-19670313
Title:
Réunion du 1er octobre 1966.
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption d'une série de recommandations concernant la conclusion des travaux de la VIIe Session de la Commission parlementaire mixte, l'organisation des travaux de la Commission parlementaire, les investissements privés en Grèce, le développement du tourisme en Grèce, la création de pôles de développement industriel en Grèce, la coordination des marchés de production du Bassin méditerranéen.
PE0-18661
PE0.AP-PV.DEGR_1962-18661
EU.HAEU/PE0.RI.CPGR.1962.D-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18661
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.RI.CPGR.1962.D-GR.1962.PV//D-GR-19661001
Abstract:
CEUE_DECO-471
CEUE_DECO.07-471
CEUE-DECO-BAC-25-1980-292
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-471
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-292
Title:
Réunion du 14 mars 1967
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence des représentants de la Commission de la CEE, en prévision de la prochaine session de la Commission parlementaire mixte qui aura lieu à Salonique les 30-31 mars ou les 3-4 avril 1967.
PE0-18665
PE0.AP-PV.DEGR_1962-18665
EU.HAEU/PE0.RI.CPGR.1962.D-GR.1962.PV//D-GR-19670314
PE0.AP-PV.DEGR.1962-18665
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18665
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.RI.CPGR.1962.D-GR.1962.PV//D-GR-19670314
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