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Programme quadriennal de développement de l'informatique dans la Communauté
(COM(76) 524 final)
Programme quadriennal de développement de l'informatique dans la Communauté
(COM(76) 524 final)
Documents from 10 October 1977 to 13 September 1979
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HAEU Reference Code
CES-7216
Original Reference Code
CES/1976 – 20.100 – 06
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Rapport de la section (CES 501/76 fin); note d'information (CES 1272/76 fin); avis du CES (CES 1032/77);
compte rendu des délibérations du CES (CES 1049/77); publication de l'avis du CES au JO C 18 du 23/01/1978;
publication des décisions et du règlement du Conseil au JO L 231 du 13/09/1979.
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Languages
Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1976)0524
(1976)
COM(1976)524 - CORRIGENDUM RAPPORT SUR L'EVOLUTION DU SECTEUR DE L'INFORMATIQUE DANS LA COMMUNAUTE EN RELATION AVEC LA SITUATION MONDIALE VOLUME III
Volume 1976/0158
Date indicative : 15/10/1976
Programme quadriennal de développement de l'informatique dans la Communauté et Rapport sur l'évolution du secteur de l'informatique dans la Communauté en relation avec la situation mondiale (COM(76) 524 à /3) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 14 octobre 1976 (FRA)
PROGRAMME QUADRIENNAL DE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ RAPPORT SUR L'EVOLUTION DU SECTEUR DE L'INFORMATIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ M RELATION
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59 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
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63 Programme d'action 1977-1980 en vue de l'établissement progressif de l'équilibre sur le marché laitier
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64 Régime de primes de non-commercialisation du lait et des produits laitiers et de conversion de troupeaux bovins à orientation laitière
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67 Programme pluriannuel de la Communauté pour les années 1977/1980 dans le domaine de l'enseignement et de la formation scientifique et technique
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75 Interdiction de mise sur le marché et d'utilisation des produits phytopharmaceutiques contenant certaines substances actives
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77 Opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
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80 Extension progressive de la protection sociale aux catégories de personnes non couvertes par les régimes existants
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91 Assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances résultant d'opérations faisant partie du système de financement du Fonds européen d'orientation et de garantie
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92 Prélèvement de coresponsabilité et mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
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93 Création d'une agence européenne pour la coopération commerciale avec les pays en voie de développement
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99 Instauration d'un système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par route
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7211 Programme quadriennal de développement de l'informatique dans la Communauté (COM(76) 524 final)
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7216 Programme quadriennal de développement de l'informatique dans la Communauté (COM(76) 524 final)
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101 Dispositifs d'essuie-glace, de lave-glace, de dégivrage, de désembuage et de l'aménagement intérieur des véhicules à moteur
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102 Protection sanitaire des travailleurs professionnellement exposés au chlorure de vinyle monomère
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104 Incidence sur la concurrence dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
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105 Elimination des doubles impositions dans le cas de correction des bénéfices entre entreprises associées
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