CES-1307 Budget (exercice budgétaire 1966)

Document date: [1965]

Identity Statement

Reference Code
CES-1307
Complete Reference Code
CES.VOL07-14-1307
Original Record Code
CES/VOL07-14-17
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Projet d'état et état provisionnel des dépenses du comité (exercice 1966).
Extrait des PV des 53e, 56e, 58e et 60e réunions du Bureau du CES, des 27 et 29 avril, 29 juin, 10 septembre 1964. (Docs. R/CES 161/65, R/CES 272/65, R/CES 343/65, R/CES 413/6).
Note à l'attention des conseillers, membres du Bureau.
Correspondance.
Budget 1966.
Extrait du PV de la 61e réunion du Bureau du 6 décembre 1965 (Doc. R/CES 453/65).
Régime des douzièmes provisoires pour 1966.
Budget 1966 - Régime des douzièmes provisoires pour 1966 (Doc. CES R/476 rév. 2, point 7b)
Avances demandées au débit du compte de la section du Budget relatif au Conseil et concernant les crédits destinés au CES.
Virement de crédit d'article à article (Doc. R/CES 197/66, R/CES 365/66).
Virements de chapitre à chapitre (Doc. R/CES 366/66) FR.
Report de certains crédits inutilisés en 1966 pour l'exercice 1967.
Note relative à la clôture de l'exercice budgétaire 1966.
Récapitulation générale (suite) (Doc. R/CES 125/67 point 7 annexe1).
Recettes (Doc. R/CES 125/67 point 7 annexe 2).
Crédits de l'exercice 1966 à reporter sur l'exercice 1967 (Doc.R/CES 125/67 point7 annexe3).
Récapitulation des virements de crédits (Doc. R/CES 125/67 point 7 annexe 4).
Bilan financier (Doc. R/CES 125/67 point 7 annexe 5).
Situation financière du CES à la fin de la période d'exécution du budget de l'exercice 1966 (34. 12.1966). (Doc. R/CES 125/67 point 7 annexe 6).
Clôture de l'exercice 1966.
Extrait du PV de la 75e réunion du Bureau du 25 avril 1967 (Doc. R/CES 159/7) FR.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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