Avis de la section spécialisée (Doc. CES 131/63 fin rév).
Rapport de la section spécialisée pour l'agriculture (Doc. CES 163/63).
Rapport de la section spécialisée pour l'agriculture (Doc. CES 163/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 2e réunion du groupe de travail "Bétail sur pied" tenue à Rome, le 5/4/1963 (Doc. CES 180/63).
Document PE.
Extrait du JO du 19/4/ 1963 N°61.
Publication du projet de directives du Conseil.
Extrait du JO du 19/4/1963 N°61.
Avis du CES sur la "directive concernant certains problèmes de police sanitaire" (Doc. CES 186/63).
Compte rendu des délibérations du CES, lors de la 28e session tenue à Bruxelles, les 24 et 25/4/1963 (Doc. CES 198/63).
Publication de l'avis du CES.
Extrait du JO du 29/7/1964 N°21.
Directive du Conseil du 26/6/1964.
Extrait du JO du 29/7/1964 N°21.
Extrait du JO du 5/11/1964 n°176.
Listes des experts vétérinaires qui peuvent être chargés de l'élaboration des avis en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine et de viande fraîches.
Extrait du JO du 7/6/1996 n°100.
Directive du Conseil du 28/12/1972 modifiant la directive du Conseil, du 26/6/1964 relative aux échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine, du fait de l'adhésion de nouveaux Etats membres à la Communauté.
Extrait du JO du 31/12/1972 n°298.
Version codifiée de la directive du Conseil, du 26/6/1964, relative à des problèmes de police sanitaire en matière intracommunautaire d'animaux des espèces bovines et porcine.
Extrait du JO du 20/8/1975 n° 189.

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Textual