Directive 90/642/CEE du Conseil du 27.11.1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
Directive 90/642/CEE du Conseil du 27.11.1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
Documents from 15 March 1988 to 12 March 1991
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HAEU Reference Code
CM2/1990-00473/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1990_00473_001
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Keywords
10001_1990_INIT; 4092_1989_INIT; 4092_1989_REV1; 4907_1990_INIT; 5498_1989_EXT; 5643_1989_INIT; 5977_1989_INIT; 6145_1990_INIT; 6298_1989_INIT; 6298_1989_REV1; 6878_1989_INIT; 6930_1990_INIT; 6971_1989_INIT; 7009_1990_INIT; 7009_1990_REV1; 7009_1990_REV2; 9271_1990_INIT; ST_5174_1991_INIT; ST_5525_1990_INIT; ST_6881_1989_EXT; ST_6986_1989_INIT; ST_9043_1990_INIT
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CEUE_SEGE-COM(1988)0798
(1988)
COM(1988)798
PROPOSITION DE LA COMMISSION de règlement du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compri
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 19/12/1988
PROPOSITION DE LA COMMISSION de règlement du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et modifiant les règles de procédure de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et
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CEUE_SEGE-COM(1990)0497
(1990)
COM(1990)497
Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 12/10/1990
Modification à la proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et modifiant la directive 76/895/CEE en ce qui concerne des régles de procédure (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, pa
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