Volume 1976/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0163/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 682/75 posée par M. GLINNE sur la protection contre les dangers qu'encourent les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la mer du Nord projet établi par le Dr. HILLERY. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0163/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 682/75 posée par M. GLINNE sur la protection contre les dangers qu'encourent les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la mer du Nord projet établi par le Dr. HILLERY. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0163/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 682/75 posée par M. GLINNE sur la protection contre les dangers qu'encourent les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la mer du Nord projet établi par le Dr. HILLERY. (DEU)

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