SEC(1979)949 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/600/79 Objet : Coopération entre la Commission et le Gouvernement des Etats-Unis dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité du travail Proposition de MM. VREDELING et HAFERKAMP

Document date: [1979]
Identity
Content
Access
Allied Materials

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)0949
Original Reference Code
SEC(1979)949
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0050
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/600/79 Objet : Coopération entre la Commission et le Gouvernement des Etats-Unis dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité du travail Proposition de MM. VREDELING et HAFERKAMP (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/600/79 Objet : Coopération entre la Commission et le Gouvernement des Etats-Unis dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité du travail Proposition de MM. VREDELING et HAFERKAMP (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/600/79 Objet : Coopération entre la Commission et le Gouvernement des Etats-Unis dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité du travail Proposition de MM. VREDELING et HAFERKAMP (DEU)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/600/79 Objet : Coopération entre la Commission et le Gouvernement des Etats-Unis dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité du travail Proposition de MM. VREDELING et HAFERKAMP (ITA)

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German, Italian

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly