Volume 1978/0021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0/184/78 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1075/77 posée par Mme SQUARCIALUPI sur la protection de l'environnement et des travailleurs : collaboration internationale dans le domaine de la recherche scientifique Procédure écrite suspendue le 8 mars 1978 à la demande de M. BRUNNER nouveau projet établi par M. NATALI et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté par M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0/184/78 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1075/77 posée par Mme SQUARCIALUPI sur la protection de l'environnement et des travailleurs : collaboration internationale dans le domaine de la recherche scientifique Procédure écrite suspendue le 8 mars 1978 à la demande de M.BRUNNER nouveau projet établi par M. NATALI et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté par M. BRUNNER. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0/184/78 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1075/77 posée par Mme SQUARCIALUPI sur la protection de l'environnement et des travailleurs : collaboration internationale dans le domaine de la recherche scientifique Procédure écrite suspendue le 8 mars 1978 à la demande de M. BRUNNER nouveau projet établi par M. NATALI et M. BRUNNER, suite à un complément d'information apporté par M. BRUNNER. (DEU)

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