SEC(1974)4875 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3404/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 490/74 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N. (Union Internationale pour la conservation de la nature)

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4875
Original Reference Code
SEC(1974)4875
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0178
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3404/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 490/74 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N. (Union Internationale pour la conservation de la nature) (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3404/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 490/74 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N. (Union internationale pour la conservation de la nature) (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3404/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 490/74 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N.(Union Internationale pour la conservation de la nature) (DEU)

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