SEC(1968)310 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST MOSCA BRAUN ALBRECHT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/68 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/68 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
SEC(1968)310 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST MOSCA BRAUN ALBRECHT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/68 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/68 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
Document date: [1968]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1968)0310
Original Reference Code
SEC(1968)310
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1968/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1968
NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST MOSCA BRAUN ALBRECHT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS DUMAS Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/68 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/68 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission. (FRA)
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