Résolution du comité consultatif de la communauté du charbon et de l'acier concernant la situation du marché de l'acier, publiée au JO N° C 86 du 06/04/77; Résolution du comité consultatif de la CECA concernant le marché charbonnier (185ème session du 11/07/77); Résolution du comité consultatif de la CECA concernant le marché charbonnier; Résolution du comité consultatif de la CECA concernant la réalisation des objectifs delà politique énergique et charbonnière de la communauté, adoptée lors de la 190ème session du 10/03/78; Résolution du comité consultatif de la CECA concernant "la politique charbonnière communautaire" adoptée lors de la 191ème session du 09/06/78; Résolution et avis du comité consultatif sur la nouvelle méthode d'établissement des programmes prévisionnels acier et sur la répartition des 480.000 tonnes d'acier brut réservés dans le programme prévisionnel 2ème trim. 1978; Rapport du comité consultatif de la CECA sur "la politique sociale communautaire pour l'industrie didermique" adopté lors de la 193ème session des 19-20/09/78; Résolution du comité consultatif de la CECA 19/09/78 sur le volet social de la politique sidérurgique; Proposition de Résolution du comité consultatif de la CECA; Résolution du comité consultatif de la CECA sur "la politique charbonnière" adoptée lors de la 196ème session du 30/11/78; Résolution du comité consultatif de la CECA sur "la politique de reconversion CECA" 197ème session du 23/01/79; Résolution du comité consultatif de la CECA sur "Les répercussion sociales de la politique sidérurgique"; Résolution du comité consultatif de la CECA concernant les mesures prises dans le domaine de l'acier par les Etats-Unis; Politique charbonnière – perspectives à moyen et à long terme pour le charbon communautaire (rapport adopté lors de la 199ème session du 11/05/79 du comité consultatif de la CECA; Avis du comité consultatif de la CECA sur le projet de décision de la Commission relatif aux aspects sociaux de la restructuration de l'industrie sidérurgique; Liste des actions du comité consultatif de la CECA dans le domaine du charbon; Projet de rapport du comité consultatif (élaboré par M. DOYEN au nom de la commission problèmes du travail); Résolution du comité consultatif de la CECA relative aux aspects sociaux de la crise dans l'industrie sidérurgique; Résolution du comité consultatif de la CECA sur le volet social de la politique sidérurgique; Avis du comité consultatif de la CECA sur les politiques de restructuration de la sidérurgie.

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