Recherche technique et sociale de la CECA (rapport et avis établis par M. de la Vallée poussin); Rapport du comité consultatif sur les objectifs généraux de la sidérurgie de la communauté pour les années 1975-1980; Modification de la décision 3-58 relative à l'alignement des ventes de charbon dans le marché commun (rapport du comité consultatif établi par M. Boulet - 150ème session du 15/09/72); Nouveau système d'aide communautaire pour les charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie dans la communauté (doc COM(72) 1202/2); Résolution du comité consultatif adoptée lors de la 150ème session du 15/09/72 concernant la politique énergétique; sécurité et salubrité dans les charbonnages et la sidérurgie - rapport établi par M. H. Moreau; Résolution du comité consultatif de la CECA sur la politique charbonnière de la communauté adoptée lors de la 159ème session du 06/11/73; Rapport du comité consultatif de la CECA établi par M. de la Vallée Poussin (session du 6/11/73) sur les "actions prioritaires pour la politique énergétique communautaire"; Résolution sur la situation actuelle de l'industrie sidérurgique de la communauté; "Régime communautaires des interventions des états membres en faveur de l'industrie houillère" avis du comité consultatif adopté lors de la 174ème session du 12/12/75; résolution sur la "situation de l'emploi dans l'industrie sidérurgique"; Avis sur l'opportunité d'une mesure comportant l'instauration de prix minima pour les produits sidérurgiques; Rapport du comité consultatif sur les objectifs généraux acier 1980/1985 - aspects sociaux; Objectives généraux acier 1980-1985 - aspects économiques; "Progrès accomplis dans la réalisation des "orientations à moyen terme charbon 1975-1985 arrêtées fin 1974"; Résolution sur la politique sidérurgique adoptée lors de la 181ème session du 16/12/76.

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Textual