Problèmes de la recherche Scientifique et Technique dans la Communauté
Problèmes de la recherche Scientifique et Technique dans la Communauté
Documents from 25 September 1980 to 17 November 1981
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HAEU Reference Code
CES-11466
Original Reference Code
CES/1958-82-20.59–04
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Action COST 86; la politique commune dans le domaine de la science et de la technologie – exploitation et évaluation des résultats des recherche COM(80) 889 final; la politique commune dans le domaine de la science et de la technologie – Incidences de la R & D Communautaire sur les politiques horizontales COM(81) 66 final; communiqué de presse du conseil concernant 10ème anniversaire de la coop. Eur. Dans le domaine de recherche scientifique et technique.
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Languages
Dutch, English, French, German, Italian
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36 Rapports de la Commission au Conseil concernant l'application du règlement (CEE) N° 543/69 du Conseil du 25/03/1969 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
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38 Construction, Programme des actions à engager dans le domaine de la construction COM(75) 65 final
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43 Communication de la Commission au Conseil concernant la préparation du premier conseil mondial de l'alimentation COM(75) 269 final
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60 Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'admission dans un Etat membre de transporteurs non-résidents à certains Transports nationaux COM (82) 816 final
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64 L'accession d'un ancien PTOM à la convention ACP/CEE de LOME et propositions de certains actes juridique s'y rapportant COM(78) 29 final
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65 Propositions de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins figurant à l'article 119 du Traité C.E.E. COM(73) 1927 final
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66 Colloque sur "Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN"
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80 La PolitiqueCcommune des Transports à la suite de la résolution du Conseil du 20/10/1966 (SEC(67) 346 final)
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83 Memorandum de la commission relatif à l'application du traité instituant la communauté économique européenne à la navigation rhenane
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