Problèmes de la recherche Scientifique et Technique dans la Communauté
Problèmes de la recherche Scientifique et Technique dans la Communauté
Documents from 02 October 1972 to 26 August 1975
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HAEU Reference Code
CES-11464
Original Reference Code
CES/1958-82-20.59–02
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Objectifs et moyens pour une politique commune de la recherche scientifique et du développement technologique (communication de la Commission au Conseil) COM(72) 700 ; Déclarations de MM. VAN DEN ABEELE VILLANI et MACIOTI / Commission lors de la 18ème réunion de la section de l'énergie et des affaires nucléaires CES 782/75
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Languages
Dutch, English, French, German, Italian
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36 Rapports de la Commission au Conseil concernant l'application du règlement (CEE) N° 543/69 du Conseil du 25/03/1969 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
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38 Construction, Programme des actions à engager dans le domaine de la construction COM(75) 65 final
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43 Communication de la Commission au Conseil concernant la préparation du premier conseil mondial de l'alimentation COM(75) 269 final
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60 Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'admission dans un Etat membre de transporteurs non-résidents à certains Transports nationaux COM (82) 816 final
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64 L'accession d'un ancien PTOM à la convention ACP/CEE de LOME et propositions de certains actes juridique s'y rapportant COM(78) 29 final
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65 Propositions de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins figurant à l'article 119 du Traité C.E.E. COM(73) 1927 final
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66 Colloque sur "Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN"
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80 La PolitiqueCcommune des Transports à la suite de la résolution du Conseil du 20/10/1966 (SEC(67) 346 final)
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83 Memorandum de la commission relatif à l'application du traité instituant la communauté économique européenne à la navigation rhenane
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