Modalités de la consultation et de la participation des milieux socio-professionnels à l'élaboration des décisions communautaires dans le secteur agricole
Documents from 06 June 1974 to 23 April 1976
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES.VOL25-57.09
Extent and Medium
1 Dossier
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 Politique Monétaire - La protection de l'épargne en temps d'inflation et la question de l'indexation COM(77) 549 final
-
-
03 Les investissements dans les industries du charbon et de l'acier dans la Communauté (rapport sur l'enquête).CES 786/79 annexe
-
-
05 Politique Agricole – Mémorandum de la Commission au conseil relatif aux modifications des conditions de concurrence dans certains secteurs agricoles suite à la situation nouvelle existante sur le marché énergétique SEC(74) 2200 final
-
06 Politique Agricole – Programme pour l'élimination des entraves techniques aux échange des denrées alimentaires résultant de disparités entre législations nationales SEC(69) 234 final
-
07 Politique de Coopération - Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la création d'une Agence européenne de coopération (AEC) COM(78) 93 final
-
08 Politique sociale - Réforme de l'organisation du travail (humanisation du travail) COM(76) 253 final
-
09 Modalités de la consultation et de la participation des milieux socio-professionnels à l'élaboration des décisions communautaires dans le secteur agricole
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
29 Politique Enérgétique - Communication de la Commission au Conseil sur les problèmes liés à la rentabilité de l'industrie du raffinage dans la Communauté et les moyens de les résoudre
-
-
-
32 Emploi + Informatique - Nouvelles technologies - notamment le développement de la microélectronique - et ses implications sociales et socio-économiques - doc. 1080/81
-
-
-
-
36 Rapports de la Commission au Conseil concernant l'application du règlement (CEE) N° 543/69 du Conseil du 25/03/1969 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
-
-
38 Construction, Programme des actions à engager dans le domaine de la construction COM(75) 65 final
-
-
-
-
-
43 Communication de la Commission au Conseil concernant la préparation du premier conseil mondial de l'alimentation COM(75) 269 final
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly