Note soumise par la délégation de la Commission sur les bois plaqués de conifères

Note présentée par la délégation italienne sur les East-India Kips (cuirs de bovins simplement tannés)

Document de travail sur les produits pour lesquels une position commune à Sept n'a pas encore pu être élaborée / propositions et demandes d'éclaircissements des Six

Note présentée par la délégation italienne sur les extraits de mimosa

Projets de rapport au comité des suppléants à Six sur la question du papier journal

Projets de rapport au comité des suppléants à Six sur les produits intéressant l'Inde et le Pakistan

Projets de rapport au comité des suppléants à Six sur le papier journal, l'aluminium brut, le plomb brut et le zinc brut

Projet de rapport aux ministres des Six sur la question du papier journal

Projet de rapport aux ministres des Six sur les produits intéressant l'Inde et le Pakistan

Projet de rapport aux ministres des Six sur le papier journal, l'aluminium brut, le plomb brut et le zinc brut

Projet de rapport aux ministres des Six sur les traverses en bois pour voies ferrées, bois plaqués de conifères, oxyde de cobalt, caséines, extraits tannants d'origine végétale

Note sur les East-India Kips

Rapport aux ministres des Six sur les produits intéressant l'Inde et le Pakistan

Rapport aux ministres des Six sur le papier journal, l'aluminium brut, le plomb brut et le zinc brut

ST_10_1962_INIT; ST_11_1962_INIT; ST_12_1962_INIT; ST_13_1962_INIT; ST_22_1962_INIT; ST_23_1962_INIT; ST_24_1962_INIT; ST_31_1962_INIT; ST_32_1962_INIT; ST_34_1962_INIT; ST_5_1962_INIT; ST_6_1962_INIT; ST_68_1963_INIT; ST_7_1962_INIT; ST_8_1962_INIT; ST_9_1962_INIT

Dutch, French, German, Italian

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.